Nous sommes actuellement le 29 Mars 2024 7:35

Le fuseau horaire est UTC+1 heure




Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 3 message(s) ] 
Auteur Message
Message Publié : 20 Déc 2002 16:29 
Le 11 juillet 1887 était enfin voté (après plusieurs tentatives) une loi punissant la diffamation et l'injure sur carte postale.
Cette loi avait été motivée, aux dires des rapporteurs de la loi (cf. annales de l'Assemblée Nationale), par "un événement tragique".
Je n'arrive pas à trouver cet événement tragique consécutif à une diffamation écrite sur une carte postale, probablement postérieur à 1881 (loi sur la diffamation dans la presse, qui ne pouvait s'appliquer en l'espèce).

Quelqu'un peut-il m'y aider ?


Haut
  
Répondre en citant  
 Sujet du message :
Message Publié : 21 Déc 2002 13:59 
Hors-ligne
Polybe
Polybe
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 01 Mai 2002 13:59
Message(s) : 86
Localisation : ANDALOUSIE
8O Le seul cas concernant la diffamation par carte postale et qui fut porté aux tribunaux se passa en 1874. Plus que diffamation il s'agit plutôt d'une indiscrétion commise par une postière qui lut à haute voix une carte qu'un curé envoyait à une de ses paroissiennes. Le contenu devait être assez intéressant et peut-être croustillant, pour choquer des témoins de la scène et qui portèrent plainte. :oops:
Le tribunal correctionnel de Caen ne trouvant pas qu'il y avait violation du secret de correspondance ne condamna pas la postière, mais les plaignants firent appel et la postière fut, à la fin, condamnée, mais je ne puis vous dire à quelle peine.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 27 Déc 2002 18:06 
Auriez-vous des références bibliographiques ou le nom de spécialistes de l'époque ?

Cordialement


Haut
  
Répondre en citant  
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 3 message(s) ] 

Le fuseau horaire est UTC+1 heure


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 7 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  
cron





Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Traduction et support en françaisHébergement phpBB