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Message Publié : 15 Jan 2018 12:40 
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Fernand Braudel
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Il y a plusieurs années, j'ai lu un petit ouvrage écrit par Yves Bréart de Boisanger qui fut gouverneur de la Banque de France de 1940 à 1944. C'est assez pathétique car on voit le cauchemar de ce Français patriote, bien que servant Vichy, qui explique les conditions financières des frais d'occupation de la Wehrmacht, le cours forcé du Mark, les tentatives de ne pas livrer l'or mis en dépôt par des alliés. Il décrit que les virements mensuels de la BdF étaient toujours demandés à l'avance et l'avance était toujours plus grande. Les sommes données sont considérables. Boisanger a été "remercié" à la Libération mais pas poursuivi. La lecture de l'opuscule m'avait passionné et beaucoup appris.
Malheureusement, je n'ai pas souvenir du titre exact et je n'ai rien trouvé dans la biographie de Boisanger. En tout cas, si vous le trouvez, il répond parfaitement à la question posée

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" Je n'oublie pas le Colonel Arnaud Beltrame "


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Message Publié : 15 Jan 2018 16:35 
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Jean Mabillon
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Lisez bien le point 3 de la convention d'armistice :"Dans les parties de la France occupée par les Allemands,[b]le Reich exerce tous les droits de puissante occupante[/b] le gouvernement français s'engage à favoriser par tous les moyens les ordonnances prises pour l'exécution de ces droits et à les faire appliquer avec l'aide de l'administration française"
Le texte était suffisamment explicite aux esprits lumineux du Grand Reich pour pouvoir tout exiger et bien plus encore.
le point 18 est tout aussi clair "Les frais d'entretien des troupes allemandes en territoire français incombent au gouvernement Français "
Le 11 aout 1940 le DR Karl Schafer est nommé "Commissaire du Reich auprès de la Banque de France"...autrement dit la Banque de France passe sous contrôle allemand


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Message Publié : 15 Jan 2018 18:11 
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Fernand Braudel
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Cher Sir Peter, vous ne m'avez pas appris grand chose, en revanche je joins ce lien qui dans un style enjoué raconte beaucoup d'anecdotes sur cette époque :

http://www.anac-fr.com/2gm/2gm_25.htm

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Message Publié : 15 Jan 2018 20:51 
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Sir Peter a écrit :
Lisez bien le point 3 de la convention d'armistice :"Dans les parties de la France occupée par les Allemands,[b]le Reich exerce tous les droits de puissante occupante[/b] le gouvernement français s'engage à favoriser par tous les moyens les ordonnances prises pour l'exécution de ces droits et à les faire appliquer avec l'aide de l'administration française"
Le texte était suffisamment explicite aux esprits lumineux du Grand Reich pour pouvoir tout exiger et bien plus encore.

Non, je ne crois pas que le texte en lui-même permette tout par avance. Les "droits de la puissance occupante" correspondent à des usages établis : l'occupant ne peut pas tout se permettre. Et il est normal qu'il s'appuie sur l'administration du pays pour mettre en oeuvre les mesures demandées. (typiquement réquisitionner le logement pour les troupes, les châteaux pour les états-major, l'approvisionnement en vivres... et en bon vin, le remplacement des chevaux perdus pendant la campagne, etc...)

Cela s'était déjà produit lors de la guerre de 1870, et l'occupation allemande (à dominante prussienne) n'avait pas donné lieu à des demandes exorbitantes, même si ça et là tel général prussien soucieux de son confort et de la qualité de sa table abusait des ressources locales, et de toute façon avec des incidents inévitables lorsque l'ennemi se sait en pays conquis. Certains maires ont connu des moments difficiles...

Mais si le texte est très classique dans sa rédaction, en 1940 il faut compter avec l'interprétation qu'en feront les nazis. Les nazis étant ce qu'ils sont, cette interprétation ne pouvait être que très large : on n'était plus entre personnes de bonne compagnie... :rool:

@Faget : merci pour ce petit récit très plaisant.

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Si l'avenir est multiple, le passé est unique. Malgré cela, la réalité historique est parfois difficile à découvrir.


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Message Publié : 19 Jan 2018 16:50 
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Jean Froissart
Jean Froissart

Inscription : 27 Déc 2013 0:09
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Plusieurs sujets, distincts les uns des autres ont été abordés :
- Exactions allemandes,
- Fiscalité sous le régime de Vichy,
- Publication des lois et règlements,
- Nature juridique de la convention d'armistice.

Exactions allemandes

Il est parfaitement exact que le régime nazi a exploité au maximum les ressources des pays sous occupation allemande. C'est particulièrement vrai pour la France contrainte de payer de très lourdes indemnités d'occupation et, à partir de 1943, de fournir de la main d'oeuvre par le biais du STO. Cela a permis d'alimenter l'industrie d'armement et de maintenir un bon niveau de vie à la population allemande jusqu'en 1945.

Fiscalité sous le régime de Vichy.

Il n'y a pas eu de révolution fiscale sous le régime de Vichy. Les conséquences économiques de la défaite auraient pu amener à la création d'impôts exceptionnels, mais je ne crois pas que ç'ait été le cas. Les recettes fiscales ont été perçues dont le cadre général de la fiscalité en vigueur en juin 1940.

Publication des lois et règlements

Le régime de Vichy a maintenu formellement l'état de droit. Les obligations imposées aux sujets de droit l'étaient en vertu des lois et règlements publiés au Journal Officiel, notamment en matière fiscale. L'administration ne s'est pas livrée à des exactions arbitraires. Les lois de finance précisaient d'ailleurs :

Toutes contributions directes ou indirectes autres que celles qui sont autorisées par les lois en vigueur et par la présente loi à quelques titres ou sous quelques dénominations qu'elles se perçoivent, sont formellement interdites à peine, contre les autorités qui les ordonneraient, contre les employés qui confectionneraient les rôles et tarifs et ceux qui en feraient le recouvrement, d'être poursuivis comme concussionnaires, sans préjudice de l'action en répétition pendant trois années contre tous receveurs, percepteurs ou individus qui en auraient fait la perception.

Comme l'a succinctement rappelé Marc30, il y avait d'un côté le budget annuel qui donnait les autorisations de dépenses aux diverses administrations et de l'autre les dispositions fiscales qui définissaient les impôts et taxes que devaient payer les contribuables. Le budget faisait l'objet d'une loi promulguée le 31 décembre et publiée au JO du 1er janvier.

Les budgets prévoyaient des crédits appliqués à la liquidation des dépenses résultant des hostilités. Je suppose qu'il s'agit de ce qu'il faudrait verser à l'Allemagne. Le montant pour l'année 1943 en était de 22 milliards de francs pour un budget total de 128 milliards.

J'ignore si ces budgets étaient réalistes et sincères et s'il étaient suivis fidèlement. On peut probablement en douter. Car il n'y avait plus de contrôle parlementaire et le contrôle administratif exercé par le Conseil d'Etat et la Cour des Comptes, dont les membres avaient prêté serment au Maréchal, devait être très léger voire inexistant. Vu le caractère léonin des exigences allemandes, celles-ci étaient probablement systématiquement sous-estimées dans les budgets.

Le journal officiel a continué à paraître sans interruption. Il est accessible sous forme numérisée sur le site gallica.bnf.fr jusqu'à l'année 1946 incluse. Malheureusement, les annexes ne sont pas toutes disponibles et c'est notamment le cas pour les lois de finances.

Nature juridique de la convention d'armistice

La convention d'armistice est une convention internationale. Signée par le Président de la République et le chef du gouvernement, c'est un acte administratif. Dans la mesure où cet acte a une portée générale, on peut le qualifier de règlement mais, quoi qu'il en soit, c'est, de toute évidence, un acte de gouvernement et cette qualité le soustrait au contrôle du Conseil d'Etat.

Sous la Troisième République, comme sous les régimes suivants, la ratification des traités doit être autorisée par le parlement. Mais cela n'exclut pas la signature par le pouvoir exécutif de conventions internationales dont l'application n'implique pas de prendre des mesures qui excèdent le domaine du règlement. Si la déclaration de guerre requiert l'autorisation du parlement, la conduite de la guerre étant confiée au pouvoir exécutif, la conclusion d'une convention d'armistice, par nature provisoire en attente soit de la poursuite de la guerre soit de la conclusion d'un traité de paix, est de la compétence de l'exécutif. Les conventions internationales ayant la nature de contrat avec un Etat étranger, elles ne sont généralement pas directement exécutables par les administrations et encore moins par les particuliers. Ce qui est destiné à être exécutable par les administrations et les particuliers est l'ensemble des mesures législatives ou réglementaires prises en conséquence de la convention. Cela explique que les conventions internationales ne sont pas systématiquement publiées au JO car n'est obligatoirement publié officiellement que ce qui doit être directement exécutable. J'ai rapidement parcouru les JO de juin 1940. Je n'y ai pas trouvé la convention d'armistice. Me semble-t-il, elle n'a pas été publiée au JO. N'ont d'ailleurs été publiés au JO que des textes des plus anodins, ce qui est assez curieux.


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Message Publié : 19 Jan 2018 19:31 
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Grégoire de Tours
Grégoire de Tours

Inscription : 23 Déc 2010 13:31
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Barbetorte a écrit :
J'ignore si ces budgets étaient réalistes et sincères et s'il étaient suivis fidèlement. On peut probablement en douter. Car il n'y avait plus de contrôle parlementaire et le contrôle administratif exercé par le Conseil d'Etat et la Cour des Comptes, dont les membres avaient prêté serment au Maréchal, devait être très léger voire inexistant. Vu le caractère léonin des exigences allemandes, celles-ci étaient probablement systématiquement sous-estimées dans les budgets.

Vu que la question de la sincérité budgétaire demeure une question encore actuelle, on peut aisément mettre en doute celle des budgets de Vichy.


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Message Publié : 19 Jan 2018 22:45 
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Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 16 Jan 2010 19:18
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les frais d'occupation ont été fixés initialement à 400millions par jour,puis Vichy a rechigné ,pendant presque une année c'est un peu plus de 300 millions mais à partir de novembre 1942 les frais passent à 500 millions par jour......


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Message Publié : 21 Jan 2018 21:01 
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Philippe de Commines
Philippe de Commines
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Inscription : 23 Mars 2005 10:34
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Faget a écrit :
Cher Sir Peter, vous ne m'avez pas appris grand chose, en revanche je joins ce lien qui dans un style enjoué raconte beaucoup d'anecdotes sur cette époque :

http://www.anac-fr.com/2gm/2gm_25.htm
Merci pour ce lien, extrêmement intéressant sur un point de vue méconnu de l'époque.

Je note un passage où l'auteur semble laisser parler l'idéologie qui lui est propre.
Pierre Négrier a écrit :
En 1937, on se pose bien la question de savoir s’il faut se préoccuper d’organiser le contrôle des changes. Mais il n’est pas certain que ce soit la crainte d’un conflit qui motive ce projet. C’est bien plutôt l’hémorragie d’or. En effet nous avons perdu en quelques mois plus de 1.000 tonnes sur les 4.278 qui étaient dans les caves de la Banque au début de 1936. Dans la précipitation, en effet, le Front populaire a ébranlé la monnaie ; le spectre de la dévaluation apparaît. Pourtant le gouvernement de Léon Blum affirme "les affiches blanches de la dévaluation ne couvriront pas nos murs". Encore un pari stupide !

De manière amusante, d'autres économistes, qui avaient donné une conférence à Bercy en 2016 pensent que le franc étaient surévalué durant les années 30, et que cela handicapait gravement l'industrie française qui subissait avec retard le choc de la crise de 1929 - dont M. Négrier ne dit pas un mot. Après Laval qui avait tenté coûte que coûte de maintenir le cours en lançant la France dans la déflation, le Front Populaire fut pratiquement obligé de dévaluer, ce qui permit un début de redressement de l'économie.

Mais on ne peut pas en vouloir à un banquier de banque centrale de s'offusquer qu'on touche à sa monnaie ! :wink:

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Qui contrôle le passé contrôle l'avenir.
George Orwell


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Message Publié : 21 Jan 2018 23:03 
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Polybe
Polybe

Inscription : 15 Oct 2017 12:10
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La France a livré l'or que ses alliés continentaux avaient mis en dépôt chez elle en prévision de la guerre .

+++++++++++++++
L’escadre de l’or .

Quelques semaines après la capitulation de l'armée belge, le roi Léopold III, prisonnier de la Wehrmacht, demande au Führer de bien vouloir rapatrier l'or belge, qui serait caché à proximité de Bordeaux.
Dans la foulée,les Allemands interrogent les autorités de Vichy sur les dépots d’or étrangers en France .
La chasse est « bonne » : 222 tonnes d'or belge, 57 tonnes d'or polonais, 10 tonnes d'or luxembourgeois, letton, lituanien, norvégien et tchèque.
Tout cet or avait été confié à la Banque centrale française pour le mettre en lieu sûr,mais Vichy précise que cet or n'est plus à Bordeaux, il est sur le continent africain. En effet, le 18 juin 1940, le même jour où de Gaulle avait lancé son appel à la France libre depuis Londres, vingt-quatre heures après que le maréchal Pétain eut demandé un armistice au IIIe Reich, une escadre d'or, comme au temps des galions espagnols, avait levé l'ancre. Elle était chargée de 288 tonnes d'or…

Les Etats-Unis étaient la destination prévue, mais les bateaux britanniques ne viendront pas au rendez-vous pour les y escorter .
Le cap est donc mis sur Dakar au Sénégal, loin de Hitler et des champs de batailles européens théoriquement à l’abris de tout danger… sauf du gouvernement collaborationniste français .

La caravane de l’or ….

De leur propre initiative,les autorités de Vichy proposent à Berlin de servir d'intermédiaire pour récupérer l'or (des pays étrangers… cela va sans dire…) ;le Sénégal est une colonie française...
Les Allemands ont déjà fait main basse sur l'or autrichien après l'Anschluss, puis sur celui de la ville libre de Dantzig.
Pour l'or belge, les nazis mettent cependant les formes: ils convoquent une conférence le 10 octobre 1940 à Wiesbaden. Le gouverneur de la Banque nationale belge, Janssen est écarté; officiellement, «il est subitement tombé malade». C'est von Becker, un commissaire allemand, qui le remplace. Les nazis se font le porteur d'un (faux) message de Janssen, qui demande le rapatriement de l'or belge. Le droit mis au pas, reste à récupérer l'or pour Hitler. Vichy vient une seconde fois au secours des Allemands. C'est novembre 1940. Pétain décide d'accomplir «un geste symbolique de réconciliation» avec le IIIe Reich….il cède l’or aux allemands .
Mais il faut encore le remettre en Allemagne ….
Et la route est dangereuse,tant pour les avions que pour les bateaux …
On choisit donc la voie de terre …. En pleine guerre,à travers la savane et le désert… en camion ,en train,à dos de chameaux … Il faudra près de 2 ans pour que l’or arrive à Alger et parte de là par avion en Allemagne …


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Message Publié : 22 Jan 2018 12:58 
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Fernand Braudel
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Victory Nelson, pourriez vous s'il vous plait donner votre source ?
Lors d'une lecture lointaine, j'avais entendu parler de cette traversée du Sahara avec une escorte de Légionnaires. En revanche j'ignorai le transfert d'Alger par avion vers l'Allemagne. Quelqu'un peut-il confirmer ?

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Message Publié : 22 Jan 2018 15:57 
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Jean Froissart
Jean Froissart

Inscription : 27 Déc 2013 0:09
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Faget a écrit :
Il y a plusieurs années, j'ai lu un petit ouvrage écrit par Yves Bréart de Boisanger qui fut gouverneur de la Banque de France de 1940 à 1944.
La diffusion de cet ouvrage semble être restée confidentielle. Je n'en ai pas trouvé mention.
Mais, sur le sujet, on peut se procurer les ouvrages suivants grâce au réseau Abebooks :
Pierre Arnoult : Les finances de la France et l'occupation allemande, Plon 1951
Yves Bouthillier : Le drame de Vichy, tome II, Finances sous la contrainte, Plon, 1951.
Michel Margairaz : Banques, Banque de France et Seconde Guerre Mondiale, Plon, 2002.

Pierre Arnoult, inspecteur général des finances, chargé de différentes missions dans le cadre de l'épuration à la libération est plutôt accusateur.

Yves Bouthillier, qui fut ministre des finances dans le régime de Vichy, plaide au contraire pour sa défense. En résumé : https://www.editions-altitude.fr/drame-sous-vichy-finances-sous-la-contrainte/ Selon lui, à la fin du conflit, la France est le pays d'Europe de l'ouest dans lequel les frais d'occupation ont été les plus faibles par tête d'habitant : 1 000 marks par Français, contre 1 100 par Danois et jusqu'à 4 400 par Norvégien.

Victory Nelson a écrit :
La France a livré l'or que ses alliés continentaux avaient mis en dépôt chez elle en prévision de la guerre.
Ce n'est qu'en partie vrai. Si l'or belge a bien été livré à l'Allemagne sur l'ordre de Laval, ceux de la lituanie, de la lettonie, de la Pologne et du luxembourg ne l'ont pas été.

Victory Nelson a écrit :
il cède l’or aux allemands .
Mais il faut encore le remettre en Allemagne ….
Et la route est dangereuse, tant pour les avions que pour les bateaux …
Selon Yves Bouthillier, les autorités allemandes voulaient aller le chercher par avion à Dakar, mais le gouvernement français s'y est opposé et s'est chargé lui-même de le transporter par voie terrestre jusqu'à Alger puis par voie aérienne : Le dépôt effectif de l'or belge à la Reichsbank, qui aurait dû prendre six semaines, dure dix-huit mois !


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Message Publié : 22 Jan 2018 16:07 
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Fernand Braudel
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Barbetorte, merci de votre précision. Je crois, en effet, que ma mémoire m'a trahi et qu'il s'agit du livre de Pierre Arnoult, vu son titre. J'attribue ma confusion au fait qu'il est beaucoup question de Bréart de Boisanger dans l'ouvrage et comme j'ai connu un membre de cette famille dans mon entourage, j'ai fait un amalgame coupable.

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Message Publié : 23 Jan 2018 5:06 
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Grégoire de Tours
Grégoire de Tours

Inscription : 19 Fév 2011 17:03
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Barbetorte a écrit :
Le journal officiel a continué à paraître sans interruption. Il est accessible sous forme numérisée sur le site gallica.bnf.fr jusqu'à l'année 1946 incluse.

Intéressant. Car le CFLN puis le GRPF depuis Alger ont édité tous les jours "leur" JO, au format idoine. Si Gallica a pris le parti de numériser ceux de Vichy en temps que JO officiel, cela dit quelque chose.
Une autre réussite à mettre au crédit du discours du Veld'Hiv' :rool:


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Message Publié : 23 Jan 2018 6:51 
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Jean Mabillon
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Inscription : 10 Fév 2014 7:38
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Localisation : Versailles
Vézère a écrit :
Barbetorte a écrit :
Le journal officiel a continué à paraître sans interruption. Il est accessible sous forme numérisée sur le site gallica.bnf.fr jusqu'à l'année 1946 incluse.

Intéressant. Car le CFLN puis le GRPF depuis Alger ont édité tous les jours "leur" JO, au format idoine. Si Gallica a pris le parti de numériser ceux de Vichy en temps que JO officiel, cela dit quelque chose.
Une autre réussite à mettre au crédit du discours du Veld'Hiv' :rool:


Je ne crois pas qu'il faille nécessairement voir là un choix idéologique. En effet, les lois de Vichy ont été déclarées applicables à la Libération sauf "nullité" expressément constatée, c'est-à-dire en fait sauf abrogation par le GPRF ! Or on ne peut appliquer une loi qu'on ne connaît pas !

Article 2 de l'ordonnance du 9 août 1944

"Sont, en conséquence, nuls et de nul effet tous les actes constitutionnels législatifs ou réglementaires, ainsi que les arrêtés pris pour leur exécution, sous quelque dénomination que ce soit, promulgués sur le territoire continental postérieurement au 16 juin 1940 et jusqu'au rétablissement du Gouvernement provisoire de la république française.

Cette nullité doit être expressément constatée." C'est moi qui ai souligné.


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Message Publié : 23 Jan 2018 7:28 
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Grégoire de Tours
Grégoire de Tours

Inscription : 19 Fév 2011 17:03
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J'entends bien.
Mais Gallica aurait pu aussi numériser le JO d'Alger en temps que JO de la période, quitte à présenter à côté en tant qu'annexe informative celui de Vichy.
Par exemple: si l'on prend le JO du 22 avril 1944, l'on devrait y trouver l'ordonnance sur le droit de vote des femmes.
Or, si je comprends bien, en allant voir sur Gallica avec cette référence, je vais y trouver tout autre chose.

[Mode provocateur on]: finalement, c'est Vichy qui a eu raison et Gallica a jugé: à Alger, c'était des mutins minoritaires, le pouvoir légal était à Vichy. >:)

Edit: j'ai donc injustement médit avec mon mode provocateur. J'ai fait exactement l'expérience ci-dessus, et je suis bien tombé sur le JO d'Alger. Pour trouver celui de Vichy, j'ai du taper en toutes lettres "Journal officiel de Vichy" dans la barre de recherche.
L'honneur est maintenu!


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