Jadis a écrit :
Le Président de la République française peut décider de l'ouverture exceptionnelle de certaines archives (sous le sceau du secret en vertu de la législation sur les archives militaires et publiques). François Hollande s'était ainsi engagé à donner accès aux historiens aux documents "réservés" des Archives nationales de l’outre-mer (Anom) et au Dépôt central d’archives de la justice militaire.
En revanche ça c'est intéressant. Sais-tu si ça a été fait ?
ThierryM a écrit :
Si on se base sur les extraits de la décision que l'on peut trouver sur le net, le tribunal ne dit pas que les propos de Julien Fargettas sont exacts (ce qui est l'exception traditionnelle de diffamation). Il dit que même si les propos de Julien Fargettas sont désobligeants et peu amènes, compte tenu du fait qu'ils ont lieu dans le cadre d'une controverse universitaire, ils ne sont pas d'une gravité telle qu'ils puissent être qualifiés de diffamatoires.
J'aime bien "désobligeants et peu amènes"...
C'est précisément dans le cadre d'une controverse universitaire que des propos aussi critiques sont diffamatoires : c'est mettre en cause l'intégrité professionnelle d'un collègue.
Sur ce coup les juges ne se sont pas fatigués. (En même temps, on les sait surchargés, et s'ils avaient nommé un expert pour examiner la validité de ses critiques, c'était parti pour des années.)