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 Sujet du message : Droit d'asile au Moyen-Age
Message Publié : 29 Mai 2015 16:16 
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Hérodote
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Inscription : 24 Mai 2011 21:38
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Bonjour,

Au Moyen-Age en Occident et en Orient, les nobles avaient-ils le droit d'asile et comme cela fonctionnait? L'exilé était-il protégé indéfiniment ?

Qui était concerné et dans quelles conditions une personne pouvait demander l'asile en terre étrangère?


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 Sujet du message : Re: Droit d'asile au Moyen-Age
Message Publié : 29 Mai 2015 17:43 
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Salluste
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Inscription : 11 Nov 2010 13:22
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Localisation : lorraine
Je ne suis pas sûr qu'il y ait réellement un "droit d'asile".
Il semblerait plutôt que l'exile était une sanction particulièrement sévère. C'est par exemple le cas pour les cités italiennes.
L'exilé peut alors s'installer ou il le souhaite hors de la juridiction de la cité. Sa situation d'exilé n'est alors pas enviable sur le territoire ou il s'installe.

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 Sujet du message : Re: Droit d'asile au Moyen-Age
Message Publié : 30 Mai 2015 9:45 
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Inscription : 10 Mai 2015 14:12
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Localisation : Isère
Les églises donnaient le droit d'asile à n'importe qui (en théorie) en occident non ?

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 Sujet du message : Re: Droit d'asile au Moyen-Age
Message Publié : 30 Mai 2015 10:15 
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Salluste
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Inscription : 11 Nov 2010 13:22
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Localisation : lorraine
Théoriquement l'église est un territoire d'asile mais cela ne peut être qu'une solution à court terme et les violations sont nombreuses.
Parce que l'église est également un lieu de vie où l'on se rencontre, où l'on parle affaire. On y vient même avec des animaux (dans de vastes cathédrales).
Cela enlève alors une bonne part de la sacralité du lieu. Le clerc ayant également rarement intérêt à s'opposer au pouvoir.

Concernant l'exil, dans le monde médiéval. L’exilé volontaire, la marchand, le voyageur, peut demander à être jugé d'après sa juridiction d'origine. Je ne sais plus si cela provient de la tradition ou d'une interprétation du droit romain. Naturellement l'exclu n'aura pas cet appui et sera alors souvent défavorisé face à la partie locale.
De façon générale, il reste un sous citoyen sur sa terre "d'asile".

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 Sujet du message : Re: Droit d'asile au Moyen-Age
Message Publié : 01 Juin 2015 9:03 
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Thucydide
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Inscription : 10 Avr 2012 12:34
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Localisation : quelque part entre ici et là-bas
L'asile existe à Valenciennes à la fin du Moyen Age, sous le terme de franchise. Les registres des bourgeois et des choses communes en dressent la liste. La franchise est accordée, en principe, à quiconque en faisant la demande et ne mettant pas en danger la vie de la communauté urbaine. Les motifs de demande d'asile sont précisés systématiquement et dans les faits, on accorde souvent l'asile pour meurtre ou "doubte de mort", c'est-à-dire que le demandeur n'est pas sûr que la personne soit décédée. La franchise est à durée illimitée. La demande se formule à la lisière de la banlieue, c'est un Valenciennois qui doit solliciter le prévôt et les jurés de la paix au nom du demandeur. En cas de danger imminent pour le demandeur (poursuite par la famille de la victime par exemple), le demandeur peut pénétrer sur le territoire urbain et solliciter l'asile directement en venant toucher la porte de l'église Saint-Pierre, située en plein coeur de la ville, juste à côté de la maison échevinale.


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 Sujet du message : Re: Droit d'asile au Moyen-Age
Message Publié : 01 Juin 2015 9:32 
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Inscription : 15 Avr 2004 22:26
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Localisation : Alsace, Zillisheim
Il faut aussi voir qu'il n'existe pas de jurisprudence concernant l'extradition, comme c'est le cas aujourd'hui. Cela dépend des conditions locales et quelqu'un de poursuivi dans une juridiction peut vivre au vu et su de tous à peu de distance du lieu de ses forfaits sans risquer grand chose.

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Une théorie n'est scientifique que si elle est réfutable.
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 Sujet du message : Re: Droit d'asile au Moyen-Age
Message Publié : 01 Juin 2015 14:14 
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Grégoire de Tours
Grégoire de Tours

Inscription : 04 Mai 2010 14:51
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En effet c'est dans les films que les hommes d'armes s'arrétent aux portes du baptistère.Selon la puissance de l'abbé, l'asile est plus ou moins sur.Je ne parle meme pas de l'église des environs.
Plus intéressant est la variabilité des juridictions ou tel peut se retrouver sans risques.Sujet abordé dans PH


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 Sujet du message : Re: Droit d'asile au Moyen-Age
Message Publié : 01 Juin 2015 16:26 
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Inscription : 10 Mai 2015 14:12
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Localisation : Isère
Il y a en effet différence entre le théorie et la pratique :mrgreen:

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 Sujet du message : Re: Droit d'asile au Moyen-Age
Message Publié : 01 Juin 2015 17:29 
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Localisation : Région Parisienne
J'ai comme l'impression qu'il y a confusion entre droit d'asile et exil.

Le droit d'asile est une immunité donnée aux églises dans lequel quelqu'un qui est poursuivi ne peut être saisi par son poursuivant, qu'il soit autorité publique ou privée. Il est reconnu par le code théodosien, validé par les autorités ecclésiastiques qui le font respecter sous peine d'excommunication. La personne peut rester indéfiniment, ce qui ne va sans poser de problème. Plus le pouvoir royal augmente, plus le droit d'asile se restreint pour être interdit sous François Ier.

L'exil, c'est quitter son pays, sa ville, sa province. C'est tout à fait possible, sauf théoriquement pour les serfs qui "déguerpissent". Mais le droit de cité est difficile à acquérir pour vivre une pleine vie sociale, mais avec le temps, on y arrive. Et comme les noms de famille commencent à peine, il n'est pas difficile d'en changer.

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Il n'est pas nécessaire d'espérer pour entreprendre, ni de réussir pour persévérer (Guillaume le Taciturne)


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 Sujet du message : Re: Droit d'asile au Moyen-Age
Message Publié : 02 Juin 2015 8:46 
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Thucydide
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Inscription : 10 Avr 2012 12:34
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Localisation : quelque part entre ici et là-bas
Jean-Marc Labat a écrit :
J'ai comme l'impression qu'il y a confusion entre droit d'asile et exil.

Le droit d'asile est une immunité donnée aux églises dans lequel quelqu'un qui est poursuivi ne peut être saisi par son poursuivant, qu'il soit autorité publique ou privée. Il est reconnu par le code théodosien, validé par les autorités ecclésiastiques qui le font respecter sous peine d'excommunication. La personne peut rester indéfiniment, ce qui ne va sans poser de problème. Plus le pouvoir royal augmente, plus le droit d'asile se restreint pour être interdit sous François Ier.

L'exil, c'est quitter son pays, sa ville, sa province. C'est tout à fait possible, sauf théoriquement pour les serfs qui "déguerpissent". Mais le droit de cité est difficile à acquérir pour vivre une pleine vie sociale, mais avec le temps, on y arrive. Et comme les noms de famille commencent à peine, il n'est pas difficile d'en changer.


Je maintiens toutefois ce que j'ai écrit pour Valenciennes, il s'agit bien d'un droit d'asile détenu par le pouvoir urbain. A ce jour, je n'ai pas trouvé d'autre ville qui détienne le même privilège, mais je concède bien volontiers ne pas avoir fouillé les centres d'archives de toutes les villes d'Europe. :wink:


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 Sujet du message : Re: Droit d'asile au Moyen-Age
Message Publié : 03 Juin 2015 7:41 
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Salluste
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Il existe des droit d'asile sur des zones géographiques, par exemple matérialisé par des bornes (ça peut être le cas en Angleterre) sur un territoire donné ou un "Hors la Loi", peut venir se réfugier.

Mais que ce soit dans une église ou sur un territoire, cet asile est toujours temporaire, donc des autorités n'ont pas forcément besoin de pénétrer le lieu de force, il suffit d'attendre que le délai soit écoulé et surveiller qu'il n'y ait pas fuite. Il existe toutefois des épisodes de forcément, en particulier quand l'accusé se trouve être aussi le religieux du lieu (cas de certaines familles en Angleterre de célèbres barons/prêtre voleurs)

Pour l'exil par exemple en Angleterre, c'est une sentence lourde, impliquant que le condamné quitte vite la juridiction, qui peut être le Royaume. Il doit aller vers la frontière/Côte et montrer qu'il veut partir (par exemple parce qu'il doit attendre qu'un navire veuille bien l’emmener). S'il tente de s'enfuir en restant dans la juridiction il redevient un Hors la Loi punissable (sans doute issu du Droit Germanique, la notion de "Outlaw" n'a rien de réjouissant), et punissable veut dire aussi pouvant être tué. Être en dehors de la communauté est n'est pas quelque chose d'anodin en un temps où le fait de garder quelqu'un en prison est exceptionnel (c'est plutôt châtiment corporel ou exil, parfois amendes en termes de condamnations)


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 Sujet du message : Re: Droit d'asile au Moyen-Age
Message Publié : 03 Juin 2015 13:56 
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Thucydide
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Inscription : 10 Avr 2012 12:34
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Localisation : quelque part entre ici et là-bas
Angamaïte a écrit :
Il existe des droit d'asile sur des zones géographiques, par exemple matérialisé par des bornes (ça peut être le cas en Angleterre) sur un territoire donné ou un "Hors la Loi", peut venir se réfugier.

Mais que ce soit dans une église ou sur un territoire, cet asile est toujours temporaire, donc des autorités n'ont pas forcément besoin de pénétrer le lieu de force, il suffit d'attendre que le délai soit écoulé et surveiller qu'il n'y ait pas fuite. Il existe toutefois des épisodes de forcément, en particulier quand l'accusé se trouve être aussi le religieux du lieu (cas de certaines familles en Angleterre de célèbres barons/prêtre voleurs)

Pour l'exil par exemple en Angleterre, c'est une sentence lourde, impliquant que le condamné quitte vite la juridiction, qui peut être le Royaume. Il doit aller vers la frontière/Côte et montrer qu'il veut partir (par exemple parce qu'il doit attendre qu'un navire veuille bien l’emmener). S'il tente de s'enfuir en restant dans la juridiction il redevient un Hors la Loi punissable (sans doute issu du Droit Germanique, la notion de "Outlaw" n'a rien de réjouissant), et punissable veut dire aussi pouvant être tué. Être en dehors de la communauté est n'est pas quelque chose d'anodin en un temps où le fait de garder quelqu'un en prison est exceptionnel (c'est plutôt châtiment corporel ou exil, parfois amendes en termes de condamnations)


Pas à Valenciennes, ou tout du moins il me faut nuancer cette assertion : l'asile y est concédé par l'échevinage, à durée illimitée. L'échevinage peut revenir sur sa décision mais à la base il n'y a pas de limite temporelle.
EDIT : j'ajoute que quelques mentions indiquent que le franchisé a renoncé à son droit et les manuscrits mentionnent les dates, ce qui permet de voir que dans certains cas la personne est resté plus d'une décennie avant de rentrer chez elle. Or, j'imagine que le délai que vous évoquez doit être bien plus court.


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 Sujet du message : Re: Droit d'asile au Moyen-Age
Message Publié : 16 Juin 2015 13:16 
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Hérodote
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Inscription : 14 Mars 2015 19:42
Message(s) : 9
Toujours sur le "droit d'asile"

Est-ce qu'il est vrai qu'une personne qui toucherais la "robe" du Pape obtient sa protection ? J'ai vu cela dans certains écrits.

Merci :)


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