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Message Publié : 16 Mai 2011 19:56 
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Fustel de Coulanges
Fustel de Coulanges
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qu'il est plus facile d'être courageux en décembre 1813 qu'en mai 1812 !!!


Il faut dire aussi que la situation était autrement plus alarmante. S’il vrai que l’Empereur était à la date du rapport Lainé dans une position vis-à-vis de laquelle il était sans doute plus facile de faire entendre sa voix, la situation dans laquelle se trouvait la France était aussi suffisamment délicate pour nécessiter une prise de position claire et susceptible, aux yeux en tous cas des membres de la commission, d’exercer une influence, pensait-on, salvatrice, sur la politique de Napoléon.

Citer :
C'est ce qui fit l'empereur à Paris le 31 décembre 1813 et c'est sans doute ce qu'il aurait fait auparavant si le corps législatif s'était rebellé plus tôt.


La colère est aussi à analyser au regard de la situation du moment. A l’heure où les armées alliées menaçaient directement la France, Napoléon espérait une union sacrée derrière sa personne et sa politique. Au regard de ces espérances et des enjeux, le rapport Lainé n’en fut que plus mal reçu.
Voici comment Cambacérès, dans ses Mémoires, rapporte la conversation qu’il tint en conseil privé avec l’Empereur, alors que le Corps législatif venait de décider par 223 voix contre 31, que le rapport de Lainé serait imprimé :
Napoléon : « Il faut dissoudre le Corps législatif. C’est un danger permanent dans un pays en guerre. Ce sont des traîtres à notre porte.»
Cambacérès : « Le rapport est fâcheux. Mais il est fait. Vous ne pourrez jamais empêcher qu’il ne soit rendu public dans les heures qui viennent. Et si vous l’interdisez en France, il sera largement diffusé à l’étranger. Les termes en sont modérés, et parfaitement habituels pour un Anglais. Alors que dissoudre l’assemblée signe le désaccord avec la nation. Quant au danger que la chambre représenterait pendant la prochaine campagne, il sera temps de voir quand les évènements se présenteront. »
La plupart des ministres suivirent l’avis de Cambacérès. Napoléon écouta, mais leva la séance sans un mot.

Deux jours plus tard, le 31 décembre, le Conseil d’état se réunit.
Voici ce que nous dit le Mémorial sur les propos tenus ce soir là par l’Empereur :
« Messieurs, vous connaissez la situation des choses et le danger de la patrie ; j'ai cru, sans y être obligé, devoir en donner une communication intime aux députés du Corps législatif; j'ai voulu les associer ainsi à leurs intérêts les plus chers. Mais ils ont fait de cet acte de ma confiance une arme contre moi, c'est-à-dire contre la patrie. Au lieu de me seconder de leurs efforts, ils gênent les miens. Notre attitude seule pouvait arrêter l'ennemi, leur conduite l'appelle. Au lieu de lui montrer un front d'airain, ils lui découvrent nos blessures; ils me demandent la paix à grands cris, lorsque le seul moyen pour l'obtenir était de me recommander la guerre. Ils se plaignent de moi, ils parlent de leurs griefs; mais quel temps prennent-ils, quel lieu ? N'était-ce pas en famille, et non en présence de l'ennemi, qu'ils devaient traiter de pareils objets ? Étais-je donc inabordable pour eux ? Me suis-je jamais montré incapable de discuter la raison ? Toutefois, il faut prendre un parti : le Corps législatif, au lieu d'aider à sauver la France, concourt à précipiter sa ruine; il trahit ses devoirs; je remplis les miens, je le dissous [point de dissolution cependant, mais seulement un ajournement].»

Le décret fut alors présenté :
« Napoléon, Empereur des Français, Roi d’Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse.
Considérant que les députés de la troisième série du Corps législatif cessent d'avoir leurs pouvoirs aujourd'hui 31 décembre et qu'ainsi le Corps législatif serait désormais incomplet ;
Vu l'article 75 de nos constitutions du 4 août 1802
["Le gouvernement convoque, ajourne et proroge le Corps législatif"],
Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :
Art. 1er. Le Corps législatif est ajourné.
Art. 2. Notre ministre de l'intérieur nous proposera, sans délai, les mesures nécessaires pour la réunion des collèges électoraux qui doivent renouveler leur liste.
Art. 3. Nos ministres sont chargés de l'exécution du présent décret, qui sera envoyé, par un message, au président du Corps législatif, et inséré au Bulletin des lois. »


Napoléon continua par ces mots :
« Tel est le décret que je rends ; et si l'on m'assurait qu'il doit, dans la journée, porter le peuple de Paris à venir en masse me massacrer aux Tuileries, je le rendrais encore; car tel est mon devoir. Quand le peuple français me confia ses destinées, je considérai les lois qu'il me donnait pour le régir ; si je les avais crues insuffisantes, je n'aurais pas accepté. Qu'on ne pense pas que je sois un Louis XVI ; pour avoir été empereur, je n'ai pas cessé d'être citoyen. Si l'anarchie devait être de nouveau consacrée, j'abdiquerais, pour aller dans la foule, jouir de ma part de souveraineté, plutôt que de rester à la tète d'un ordre de choses où je ne pourrais que compromettre chacun, sans pouvoir protéger personne. Du reste, ma détermination est conforme à la loi ; si tous veulent aujourd'hui faire leur devoir, je dois être invincible derrière elle, comme devant l'ennemi. »

Dans les Mémoires de Savary, on trouve ces propos :
« Parlez, messieurs, vous avez l'expérience de la révolution, vous avez vu où nous ont menés les bonnes intentions qu'avait l'Assemblée constituante ; celle-ci a-t-elle plus de moyens d'éviter de tomber dans des erreurs que n'en avait la première ?
Je n'ai aucun secours à en espérer, puisque elle-même attendra pour se décider que la fortune prononce. Qu'ai-je besoin de cette assemblée, si, au lieu de me donner de la force, elle ne me présente que des difficultés ? C'est bien le moment, lorsque l'existence nationale est menacée, de venir me parler de constitutions et de droits du peuple. Dans un cas semblable à celui où se trouve l'état, les anciens étendaient le pouvoir du gouvernement, au lieu de le restreindre : ici au contraire on va perdre son temps en puérilités, pendant que l'ennemi s'approche. Je ne voulais pas m'en rapporter à mon opinion, mais puisque je vous vois pour la plupart du même avis que moi, mon parti est pris, et je vais ajourner une assemblée qui se montre si peu disposée à me seconder.»


Cambacérès (Mémoires), comme lors du conseil privé, restait sur ses positions :
Napoléon : « Je voulais dissoudre le Corps législatif. Je me suis borné à l’ajourner.
-Sire, l’un et l’autre parti présentent des dangers.
-Je sais bien que vous protégez le Corps législatif.
-Non, Sire, je n’ai pas une si sotte prétention. Mais j’aime mieux ne pas avoir été consulté sur une mesure qui peut devenir préjudiciable.»

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" Grâce aux prisonniers. Bonchamps le veut. Bonchamps l'ordonne ! " (d'Autichamp)


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Message Publié : 16 Mai 2011 20:24 
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Georges Duby
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Concernant le sujet des élections législatives sous l'empire, il existe un ouvrage sur le sujet: Coopolani, les élections en France à l'époque napoléonienne, Paris, Albatros, 1980. Il y a des articles dans le dictionnaire Napoléon par ailleurs ainsi qu'un article dans la revue de l' Institut Napoléon.

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Heureux celui qui a pu pénétrer les causes secrètes des choses. Virgile.


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Message Publié : 25 Juin 2011 14:26 
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Tite-Live
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Alain.g a écrit :
Concernant le sujet des élections législatives sous l'empire, il existe un ouvrage sur le sujet: Coopolani, les élections en France à l'époque napoléonienne, Paris, Albatros, 1980. Il y a des articles dans le dictionnaire Napoléon par ailleurs ainsi qu'un article dans la revue de l' Institut Napoléon.


Pour compléter cette vision "napoléonienne", je voudrais vous indiquer un bon article de la revue sérieuse "annales historiques de la Révolution française" (n°319 disponible sur internet) : "les élections municipales à Paris sous le directoire". Mauriche Genty y souligne la décadence du système électoral de 1796 à 1799 : procédure complexe, abstention massive (de 80 à 99% selon les arrondissements !), annulation systématique des scrutins dont le résultat déplaisait au Directoire (et nominatio par l'exécutif des officiers municipaux dan scette hypothèse).

L'auteur en conclut que les esprits étaient prêts à l'abandon du principe électoral en 1799 au vu de ces dérives !


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Message Publié : 06 Juil 2011 16:43 
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Jean Mabillon
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Inscription : 07 Sep 2008 15:55
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Merci à tous de vos contributions.

En guise de conclusions, je voudrais vous proposer deux pistes.

Tout d'abord sur le plan macro-historique, les élections (ou pseudo-élections) du consulat et de l'empire peuvent contribuer à l'interprétation d'ensemble qu'on se fait du régime. En insistant sur la confiscation du suffrage universel on peut y voir la préfiguration des régimes autoritaires qui ont suivi (second empire, trucages électoraux aux colonies...modse de scrutin complexes comme en Prusse après 1848 - voire candidatures uniques des systèmes communistes). C'est cette première vision qui a longtemps prédominé, me semble-t-il. En mettant en avant la part de liberté et de légalisme subsistantes on souligne au contraire qu'elles ont constitué une étape dans l'acclimatation du système électoral en France (c'est la thèse de Boudon, Lentz et Bourguet-Rouveyre).

Ensuite sur le plan de l'histoire locale, je crois qu'il serait intéressant d'étudier de manière systématique comment les élites révolutionnaires ont pu subsister sous l'empire, comment les futures élites de la Restauration ont pu émerger avant 1814 dan sle cadre des collèges électoraux...et comment certain ont perduré de la Révolution à la Restauration !


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Message Publié : 07 Juil 2011 16:40 
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Tite-Live
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On peut sans doute proposer une idée complémentaire : Napoléon pensait à sa succession et souhaitait organiser de son vivant un régime stable doté d'institutions bien encadrées pour éviter que ses successeurs succombent à la tentation de l'arbitraire (risquant à moyen terme de générer une nouvelle révolution) ou à celle de la démagogie (en rétablissant une forme parlementaire de Gouvernement) . D'où son obsession de mettre en oeuvre de façon apparemment pointilleuse des mécanismes constitutionnels assez complexes ...


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Message Publié : 26 Août 2012 14:01 
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Jean Mabillon
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Inscription : 07 Sep 2008 15:55
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Un exemple que j'ignorais : en lisant cet été l'ouvrage de Suzanne FIETTE "La noblesse française des Lumières à la Belle Époque. Psychologies d'une adaptation" (1997) je découvre notamment la curieuse élection de 1810 dans le Calvados. Cette année là le collège électoral (composé de 200 "électeurs" élus eux -mêmes au suffrage universel mais choisis parmi les 600 plus imposés du département) devait désigner un "candidat" au sénat (le choix final appartenant à l'Empereur).

Eh bien le choix du collège (il n'y avait pas de candidatures préalables formelles) se porta sur l'ancien préfet du département : Charles Ambroise de Caffarelli du Falga qui avait été nommé en 1802 er déplacé contre sa volonté en 1810 en raison de sa proximité excessive avec la noblesse locale et sa mollesse dans la mise en oeuvre des directives impériales et ministérielles.

L'intéressé expliquait son succès (non sollicité) come une protestation discrète mais claires des notables locaux contre la dérive autoritaire du régime et une marque de solidarité avec un préfet qui avait leur confiance.

Napoléon ne le nomma pas au sénat.


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Message Publié : 28 Mars 2015 17:40 
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Jean Mabillon
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Inscription : 07 Sep 2008 15:55
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J ai trouve un autre exemple : le général Andreossy. "En 1806, le 1er septembre, l'Empereur lui donna la présidence du collège électoral du département de l'Aude, et, au mois de novembre, il fut élu candidat au Sénat, qui ne l'admit pas dans son sein. Pour le dédommager de cet échec, l'Empereur le créa comte de l'Empire le 24 février 1809." (Wikipedia).

Formellement les sénateurs n'étaient pas tous nommés par l'Empereur mais une large part était cooptée sur une liste et candidats élus par les collèges électoraux de départements.


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Message Publié : 24 Avr 2015 2:09 
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Jean Mabillon
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Je continue à travailler sur ce sujet qui n'interesse pas grand monde ... Les mémoires de Thibaudeau contiennent une description des élections l'an XII à Marseille avec élection de Portalis comme candidat au sénat élu contre Siméon et Clary ...Thibaudeau explique qu'en tant que Préfet il s'était abstenu de faire pression sur les électeurs.


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Message Publié : 24 Avr 2015 22:21 
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Pierre de L'Estoile
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Le sujet est intéressant mais pour ma part je n'ai rien à ajouter. Sauf que lAigle trouvera peut être quelques exemples en étudiant les histoires locales.


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Message Publié : 25 Avr 2015 8:31 
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Jean Mabillon
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Aigle a écrit :
Je continue à travailler sur ce sujet qui n'interesse pas grand monde ... Les mémoires de Thibaudeau contiennent une description des élections l'an XII à Marseille avec élection de Portalis comme candidat au sénat élu contre Siméon et Clary ...Thibaudeau explique qu'en tant que Préfet il s'était abstenu de faire pression sur les électeurs.


Je complète par un détail curieux : outre Portalis, un bonapartiste incontestable, fut élu comme candidat un crypto royaliste, actif catholique, très proche de l'archevêque d'Aix : Jourdan ( sur lequel je ne trouve aucune info hors des mémoires de Thibaudeau).


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Message Publié : 25 Avr 2015 9:53 
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Fustel de Coulanges
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Ne s'agit-il pas d'André-Joseph Jourdan ?

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Message Publié : 25 Avr 2015 13:08 
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Thibaudeau le présente comme le neveu de Barthélémy. Si les deux hommes étaient liés indirectement par des liens familiaux, je n'ai pas trouvé de filiation oncle-neveu. En revanche, l'oncle paternel d'André-Joseph Jourdan, Antoine était le beau-frère de Barthélémy.

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Message Publié : 25 Avr 2015 16:13 
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Jean Mabillon
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Drouet Cyril a écrit :
Thibaudeau le présente comme le neveu de Barthélémy. Si les deux hommes étaient liés indirectement par des liens familiaux, je n'ai pas trouvé de filiation oncle-neveu. En revanche, l'oncle paternel d'André-Joseph Jourdan, Antoine était le beau-frère de Barthélémy.


Quel Antoine ?

Quant à Barthélemy, il s'agit certainement d'un crypto royaliste vu le rôle par lui joué en 1814.


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Message Publié : 26 Avr 2015 3:34 
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Jean Mabillon
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Merci Cyril

Toujours dans Thibaudeau, j'ai trouvé un paragraphe sur l'accès au sénat avec commentaire de Siméon soulignant que l'empereur refusait de nommer au sénat les conseillers d'Etat présentes ( ou élus candidats) par un collège électoral dont ils étaient présidents. Et ce pour des questions d'âge ( les conseillers d'Etat étant trop jeunes en général).

Je çite cela pour en tirer deux conclusions : Primo, il existait bien des ambitions électorales sous l'empire (Thibaudeau aurait bien aimé accéder au sénat!) et secundo les collèges électoraux semblent avoir joui d'une autonomie suffisante pour élire des candidats même lorsque l'empereur ne le souhaitait pas. Autrement dit l'empereur ne sortait guère de son rôle constitutionnel (déjà vaste !!!): il refusait de nommer un "candidat" mais n'influait pas sur le choix du collège.


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Message Publié : 26 Avr 2015 9:57 
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Fustel de Coulanges
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Inscription : 06 Fév 2004 7:08
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Aigle a écrit :
Drouet Cyril a écrit :
Thibaudeau le présente comme le neveu de Barthélémy. Si les deux hommes étaient liés indirectement par des liens familiaux, je n'ai pas trouvé de filiation oncle-neveu. En revanche, l'oncle paternel d'André-Joseph Jourdan, Antoine était le beau-frère de Barthélémy.


Quel Antoine ?


Antoine Jourdan était l'oncle paternel du Jourdan des Mémoires de Thibaudeau : l'ancien député André-Joseph Jourdan. Antoine était marié avec Gabrielle-Françoise-Barthélémy, la soeur du Barthélémy des Mémoires de Thibaudeau : le sénateur François Barthélémy.

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