A la une du Blog de l'histoire
Nous sommes actuellement le 15 Déc 2017 7:10

Le fuseau horaire est UTC+1 heure




Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 48 message(s) ]  Aller vers la page Précédent  1, 2, 3, 4  Suivant
Auteur Message
Message Publié : 26 Avr 2015 11:19 
Hors-ligne
Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 07 Sep 2008 15:55
Message(s) : 2600
Merci encore Cyril

Les mémoires de Thibaudeau sont une mine électorale : je viens d'y trouver un bref compte rendu des élections de 1808 dans les Bouches du Rhône et la Vienne. Il n'y a pas vraiment de parti mais des influences occultes, au premier rang desquelles semble t il celle de l'Eglise et de la noblesse mais aussi celle des liens de famille.

Il semble se confirmer que le gouvernement (empereur et ministres) ne demandait pas aux préfets de s'en mêler. En revanche, les membres de la famille impériale poussaient leurs favoris ...et il semble que le président du collège ait aussi été un facteur clef de succès ...


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 05 Mai 2015 17:25 
Hors-ligne
Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 07 Sep 2008 15:55
Message(s) : 2600
En continuant les recherches j'ai trouvé une biographie de Lebrun, publiée en 1826 par Marie du Mesnil, qui raconte brièvement les élections de 1809 à Lyon. Le collège électoral était présidé par Lebrun qui a veillé, selon son biographe, a préservé la liberté des électeurs. À suivre


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 06 Mai 2015 18:07 
Hors-ligne
Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 07 Sep 2008 15:55
Message(s) : 2600
Joie ! Joie! Pleurs de joie !

Je viens de trouver "les élections en France à l'époque napoléonienne " de Coppolani, ouvrage de 1980 devenu introuvable en dehors des bibliothèques universitaires.

Je vais le dévorer pour comprendre ce sujet passionnant, angle d'analyse inhabituel des structures politiques et sociales du consulat et de l'empire...

Attendez un peu et je vous raconterai...


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 17 Mai 2015 21:49 
Hors-ligne
Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 07 Sep 2008 15:55
Message(s) : 2600
Même si ce sujet peut sembler marginal, je voudrais partager avec vous le bonheur que j'ai éprouvé à la lecture de la thèse de Jean-Yves Coppolani, véritable monument qui fait honneur la faculté de droit de Nice.

J'en retiens quelques éléments.

Primo le système électoral consulaire puis impérial (même s'il peut s'apparenter à une comédie sans influence effective sur le gouvernement) a fonctionné dans le respect (dans l'ensemble) de l'esprit et de la lettre des textes constitutionnels ( selon les critères de l'époque). Les collèges électoraux se sont réunis jusqu'en 1812, les assemblées de canton jusqu'en 1813, le conseil d'Etat a instruit les derniers recours contentieux électoraux en janvier 1814 ...

Secundo, ce système se fondait sur une théorie assez largement répandue à l'époque : celle de l'électorat-fonction dans laquelle l'électeur fait plus office de collaborateur du pouvoir dans la sélection des dirigeants que de souverain délégant son pouvoir à des mandataires. Ces idées étaient portées en particulier par Sièyes et Roederer .

Tertio il s'est aussi longtemps agi de conserver des sièges pour les modérés en empêchant le retour des jacobins comme des royalistes.

Quarto Napoléon lui même était aussi attaché à une autre idée : lier institutions politiques et structures sociales en faisant du régime électoral le cadre de la société nouvelle fondée sur une stricte hiérarchie contrôlée par le pouvoir central.

Quinto, et pour sourire un peu, certaines modalités contemporaines du droit électoral datent de l'empire : la carte d'électeur, l'urne fermée à clef, le contrôle du juge administratif.

J'ajoute en conclusion que la thèse de Jean-Yves Coppolani, aujourd'hui professeur à Corte, permet aussi d'apporter quelques précisions sur les positions idéologiques des Français de l'époque et sur leur psychologie sociale.

Si vous avez des questions, je serais heureux d'y répondre dans la mesure de mes moyens !


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 10 Juin 2015 21:12 
Hors-ligne
Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 07 Sep 2008 15:55
Message(s) : 2600
Une autre analyse sur ce sujet qui n'i tresse que moi ou presque : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2 ... f433.image
Il s'agit des "élections" de 1806 dans le Cantal commentée par un historien de ...1906...


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 19 Fév 2016 21:33 
Hors-ligne
Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 07 Sep 2008 15:55
Message(s) : 2600
Une étude intéressante sur le vote dans les régions annexées

https://books.google.fr/books?id=L9uYAg ... re&f=false


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 19 Fév 2016 21:36 
Hors-ligne
Modérateur
Modérateur

Inscription : 20 Déc 2008 14:01
Message(s) : 4218
Localisation : Partagé entre Bourges et Paris
Cher Aigle,

Cela m'intéresse aussi, mais sans que je n'ai le temps - et parfois aussi l'envie - de compulser les sources forcément confidentielles qui se rapportent au sujet. Je suis largement preneur d'une synthèse de votre part :mrgreen:

CNE EMB

_________________
"Sicut Aquila"/"Ils s'instruisent pour vaincre"/"Par l'exemple, le coeur et la raison"/"Labor Omnia Vincit"/"Ensemble en paix comme au combat"/"Si Vis Pacem Para Bellum"


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 19 Fév 2016 22:04 
Hors-ligne
Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 07 Sep 2008 15:55
Message(s) : 2600
CNE_EMB a écrit :
Cher Aigle,

Cela m'intéresse aussi, mais sans que je n'ai le temps - et parfois aussi l'envie - de compulser les sources forcément confidentielles qui se rapportent au sujet. Je suis largement preneur d'une synthèse de votre part :mrgreen:

CNE EMB




:P


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 06 Mars 2016 19:00 
Hors-ligne
Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 07 Sep 2008 15:55
Message(s) : 2600
PhP a écrit :
Thierry Lentz évoque le sujet dans son histoire de l'empire (dans le volume thématique sur les institutions me souvient il). Il évoque notamment la campagne électorale d'un ancien préfet qui aspirait à un siège de sénateur je crois (Barante ?). D'une façon plus générale il souligne que les institutions impériales ont correctement fonctionné (à la différence de celle de la Ière République) et ont contribué à acclimater en France les pratiques électorales (au moins parmi les notables) et une forme rudimentaire de l'état de droit.


Mon capitaine j'envisage la rédaction d'une synthèse mais n'en ai guère le temps ...

J'ai trouvé les souvenirs de Barante qui décrit rapidement l'élection de janvier 1811 en Vendée. Barante était préfet de Vendée. Le collège électoral était présidé par Claude de Beauharnais qui avait reçu une seule consigne de l'Empereur : "pas d'avocats !".

Les électeurs se sont divisés en deux groupes : les pro révolutionnaires derrière le général Belliard et les anti révolutionnaires derrière le baron de Barante, père du préfet...

Je manque de connaissance de l'histoire de la Vendée pour apporter un commentaire.

Si on élargit le propos je crois qu'in a sans doute confirmation du fait que l'Empereur ne cherchait guère à orienter les collèges...en tout cas le prefet n'avait reçu aucune instruction et le président du collège guère plus ...


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 10 Mai 2016 19:56 
Hors-ligne
Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 07 Sep 2008 15:55
Message(s) : 2600
Je poursuis mes recherches pendant mes rares plages de temps libre et je voudrais partager avec vous cette découverte : les collèges électoraux pouvaient élire des députés charges de porter leurs doléances à Paris. Ces députés n'étaient pas membres du corps législatif mais me semblent avoir été élus librement - curieuse exception au système général du consulat et de l'empire qui voulait que les collèges n'elisent que des candidats.

Je me réfère au décret impérial du 26 novembre 1808

https://books.google.fr/books?id=XeZBAA ... 08&f=false

Ce decret avait fait l'objet d'une première version en février 1808. Vous pouvez la lire ici et noter les différences avec le texte final.

http://www.napoleonica.org/ce/ce_docvie ... ultCount=1

Un détail : le rédacteur du décret était le ... Comte de Ségur ...

Je suis preneur de tout commentaire et de toute autre référence (juridique ou littéraire).


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 11 Mai 2016 15:17 
Hors-ligne
Fustel de Coulanges
Fustel de Coulanges
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 06 Fév 2004 7:08
Message(s) : 3997
Au sujet de la codification relative à la formation des députations présentées à l’Empereur, on peut citer cette note de Napoléon en date du 26 mars 1806 et destinée au ministre de l’Intérieur :

« Plusieurs députations se sont présentées sans autre pouvoir que la volonté des individus qui les composaient ou l'autorisation des préfets.
Des individus n'ont pas le droit de se constituer députés.
Les préfets n'ont pas le droit de constituer des députés.
Des députations peuvent être envoyées, 1° par les collèges électoraux ; 2° par les conseils généraux; 3° par les conseils municipaux.
Lorsque les collèges électoraux enverront une députation, la députation ne sera admise que si la proposition a été délibérée par le conseil à la majorité des voix, si les députés ont été nommés au scrutin, si l'adresse dont ils seront porteurs a été rédigée et adoptée par le collège.
Les conseils généraux, lorsqu'ils voudront faire des représentations, ou qu'ils seront déterminés par tout autre motif, ne pourront délibérer une députation que sur l'autorisation du ministre de l'intérieur. Les députés seront nommés au scrutin par le conseil, et l'adresse rédigée et délibérée par lui.
Les députations des villes seront délibérées par les conseils municipaux, qui nommeront les députés au scrutin et arrêteront, par délibération, ainsi que les collèges électoraux, l'adresse dont ces députés seront porteurs.
Lorsque ces diverses députations seront arrivées à Paris, elles se présenteront au ministre de l'intérieur, qui ne proposera leur admission à Sa Majesté qu'après avoir vérifié si toutes les formalités ci-dessus prescrites ont été remplies.
Le ministre est invité à rédiger, d'après ces bases, une instruction en forme de circulaire, qui sera adressée à tous les préfets, et qui pourra être imprimée. »


La circulaire demandée à Champagny fut adressée aux préfets quatre jours plus tard :
« Monsieur le Préfet, plusieurs députations se sont présentées auprès de Sa Majesté l’Empereur et Roi, sans autre pouvoir que la volonté des individus qui les composaient, ou avec la simple autorisation des Préfets respectifs.
Sa Majesté m'a expressément chargé, à cette occasion, de vous faire connaître que des individus n'ont pas le droit de se constituer eux-mêmes députés, et que l'autorisation d'un préfet ne suffit pas pour leur donner ce caractère.
Les députations peuvent être envoyées, 1° par les Collèges électoraux ; 2° par les Conseils généraux de département ; 3° par les Conseils municipaux des villes.
Sa Majesté a déterminé, pour leur formation dans ces différents cas, les règles suivantes :
Lorsque les Collèges électoraux enverront une députation, la députation ne sera admise que si la proposition a été délibérée par le Collège à la majorité des voix, si les députés ont été nommés au scrutin, si enfin l'adresse dont ils sont porteurs a été rédigée et adoptée par le Collège.
Les Conseils généraux, lorsqu'ils auront des représentations à faire, des vœux à offrir, ou lorsqu'ils seront déterminés par tout autre motif, ne pourront délibérer l'envoi d'une députation que sur mon autorisation, d'après le compte que vous m'en aurez rendu. Les députés seront nommés au scrutin par le Conseil, et l'adresse rédigée et délibéra par lui.
Les députations des Conseils municipaux ne pourront avoir lieu que sur une délibération approuvée par vous. Le Conseil municipal nommera les députés au scrutin, rédigera et adoptera à la majorité l'adresse dont ils devront être porteurs.
Lorsque ces diverses députations seront arrivées à Paris, d'après l'avis que j'en aurai reçu de vous, elles devront se présenter auprès de moi, pour que je puisse, après avoir vérifié l'observation des formalités prescrites, prendre les ordres de Sa Majesté pour leur admission.
Telles sont, Monsieur le Préfet, les règles que l’Empereur a établies et dont il m'a chargé de vous donner connaissance. Vous remarquerez que Sa Majesté suppose que les membres composant les députations seront réellement envoyés auprès d'elle à cet effet. Le respect dû, au caractère de l'auguste Chef de l'Empire, indique d'ailleurs assez qu'une réunion d'individus qui se trouveraient dans la capitale par résidence ordinaire, ou pour des affaires personnelles, ne pourrait, en se chargeant, comme par occasion, d'une mission de leur département ou de leur ville, les représenter d'une manière digne et convenable.
Je vous prie de communiquer cette instruction aux Sous-préfets, Maires, et au Président du Conseil général de votre département: je ne doute point qu'à l'avenir elle ne soit exécutée dans toutes ses dispositions. »

_________________
" Grâce aux prisonniers. Bonchamps le veut. Bonchamps l'ordonne ! " (d'Autichamp)


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 15 Août 2016 20:52 
Hors-ligne
Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 07 Sep 2008 15:55
Message(s) : 2600
Merci cher Cyril de cet utile complément

Je trouve que les nombreuses informations que nous avons recueillies convergent dans l'idee d'institutions inutiles au premier abord mais pas inutile en profondeur. Je veux dire par là que les élections n'avaient ni pour but ni pour effet d'influer sur les orientations du régime consulaire puis impérial. Mais néanmoins l'empereur et ses ministres prenaient au sérieux cette procédure électorale.

Je pense qu'il est légitime de l'étudier pour ils raisons suivantes : essentiellement ces mécanismes nous donnent de précieuses indications sur la façon dont Napoleon et son entourage concevaient l'Etat et la société (et le rapport entre l'état et la société ) . Subsidiairement l'étude des résultats au cas par cas pourrait nous donner aussi une idée de la façon dont le régime était vu par les populations.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 29 Août 2016 21:50 
Hors-ligne
Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 07 Sep 2008 15:55
Message(s) : 2600
Deux autres trouvailles

Une étude belge très détaillée sur les juges de paix du département de la Dyle (préfecture : Bruxelles) qui ente autres informations nous décrit sommairement les élections Tenues sous le directoire, le consulat et l'empire. Il donne également quelques précisions sur la façon dont le Gouvernement impérial (en pratique le ministère de la justice) faisait un choix parmi les candidats désignés.
https://www.journalbelgianhistory.be/fr ... 31-116.pdf

Un article plus sommaire sur les consuls de prud'hommes donne aussi quelques infos sur les premières elections prud'homales (en 1806 à Lyon)
http://www.napoleon.org/histoire-des-2- ... onomiques/


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 30 Août 2016 22:14 
Hors-ligne
Pierre de L'Estoile
Pierre de L'Estoile

Inscription : 10 Fév 2014 7:38
Message(s) : 2291
Localisation : Versailles
Pour ceux qui n'auraient pas le temps de lire ces ouvrages, l'aigle peut il en proposer un abrégé ?

Y a-t-il en particulier des indices de la survie de sentiments républicains ou royalistes sous l'empire ?


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 09 Juil 2017 21:45 
Hors-ligne
Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 07 Sep 2008 15:55
Message(s) : 2600
J'ai trouvé quelques éléments intéressants dans la thèse de Pierre Horn sur la Rhénanie française sous l'empire. Il met notamment en avant le refus du collège électoral la Roer (chef lieu. : Cologne) de tenir compte des consignes préfectorales ...par exemple en 1804 il refuse d'élire Bernadotte candidat au sénat ...le préfet se plaint en 1810 encore des résistances de ce collège ...


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 48 message(s) ]  Aller vers la page Précédent  1, 2, 3, 4  Suivant

Le fuseau horaire est UTC+1 heure


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 3 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  





Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Traduction et support en françaisHébergement phpBB