La différence entre l'arpent traditionnel et l'arpent métrique est importante : environ du simple au double :
Drouet Cyril a écrit :
Le même ouvrage quand il retranscrit l'arrêté consulaire du 4 novembre 1800 précise bien que l'hectare équivaut à deux arpents.
Or, selon Gattey :
Citer :
...l'on appellerait l'HECTARE arpent métrique, ou simplementarpent m. ; on appellerait le LITRE pinte métrique, ou simplement pinte m. et ainsi des autres.
Ni l'arpent métrique égal à l'hectare ni la pinte métrique égale au litre ne se sont imposés. Sans la précision
métrique ou simplement
m. il faut comprendre qu'il s'agit des unités traditionnelles, environ un demi-hectare pour un arpent, environ un demi-litre pour une pinte.
Le nouveau système a rencontré beaucoup de résistances parce qu'il visait à modifier les usages en profondeur. Nous avons peine aujourd'hui à imaginer qu'il puisse y avoir d'autre système que décimal parce qu'il est le plus simple qui soit dans les calculs. Mais ce qui nous paraît aujourd'hui évident ne l'était pas du tout pour le vulgum pecus du début du dix-neuvième siècle.
Beaucoup de gens ne savaient pas calculer. En 1860 encore on éditait les
Comptes faits de Barême. Par exemple, pour savoir le prix de 13 articles coûtant 1,05 F l'unité, on allait consulter le tableau en page 91 pour y lire sur la ligne de
13 en première colonne, le résultat en deuxième colonne :
13,65. Il n'y avait pas encore de calculatrices à l'époque, mais une telle multiplication est très facile à faire à la main. Cependant, beaucoup ne savaient tout simplement pas la faire et l'usage de ces tables était très répandu. J'ai connu dans les années 1960 une vieille épicière de village. Elle n'avait bien sûr pas de calculatrice mais n'utilisait cependant plus de table de calcul. Elle faisait ses additions et ses multiplications sur des bouts de papier : Jules Ferry était passé par là.
Dans le contexte du début du dix-neuvième siècle, multiplier ou diviser par dix ou un multiple de dix n'était pas aussi simple pour les gens ordinaire que cela l'est devenu dès lors que l'instruction primaire a été généralisée. On s'en rend compte à la seule lecture de l'ouvrage que j'ai déjà indiqué,
Table des rapports des anciennes mesures agraires avec les nouvelles de F. Gattey : l'auteur estimait nécessaire d'expliquer en introduction très longuement avec force détails et exemples en quoi consistait un système décimal et comment multiplier ou diviser un nombre par dix ou multiple de dix.
Il faut aussi prendre en considération le poids des habitudes. Ces changements, malgré les simplifications qu'ils apportaient, avaient de quoi dérouter. Imaginons un instant qu'on introduise un système décimal pour la mesure du temps : on continuerait encore pendant des décennies à utiliser les heures et les minutes.
Le gouvernement avait pris acte de ces difficultés et, par une circulaire du ministre de l'intérieur adressée aux préfets, précisait quel était l'esprit des nouvelles dispositions et admettait une certaine souplesse :
[i]...les unités usuelles qui en ont été déduites ne sont peut-être pas appropriées aux besoins journaliers du peuple. L'application que l'on y a faite exclusivement du mode de division par dix est extrêmement favorable au calcul mais ne l'est pas également aux opérations que le peuple est journellement obligé de faire
parce qu'il a quelque peine à comprendre cette division et qu'il ne peut l'effectuer matériellement. L'usage d'anciennes unités traditionnelles est toléré à la condition que ces anciennes unités soient définies par rapport aux unités légales et la fabrication d'instruments de mesures comportant une double graduation (anciennes et nouvelles unités) est autorisé. Le boucher peut donc continuer à mesurer sa viande en livres, la livre étant désormais définie comme valant 500 g.
Les lois et règlements portant sur les nouvelles unités de mesure ne sont contraignantes que pour les agents publics et pour les commerçants. Pour ces derniers, l'obligation a un double but de protection des consommateurs et de cohérence avec les normes comptables et fiscales. Le cadastre, qui est refondu sous l'Empire, ne doit pas utiliser d'autre système que le système métrique. Mais il n'en est pas de même pour les notaires lorsqu'ils rédigent des actes pour le compte de particuliers. Ces derniers ont toute liberté de transaction et s'ils préfèrent utiliser l'arpent plutôt que le mètre carré, ils en ont parfaitement le droit. C'est conforme à l'esprit tout à fait libéral du nouveau code civil ("Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites") qui propose une norme le plus souvent supplétive. Pour le notaire, ce qui importe avant tout est la sécurité juridique et celle-ci est d'autant mieux assurée qu'on s'est appliqué à éviter les ambiguïtés ou risques d'erreur. Or l'emploi d'une unité de mesure mal connue d'une des parties crée une incertitude sur l'intention réelle de cette partie et donc un risque d'invalidation ultérieure de l'acte sur le motif de l'erreur substantielle : le juge ne doit pas s'arrêter à la lettre de la convention mais doit rechercher l'intention réelle des parties. Aussi l'emploi d'unités de mesures traditionnelles bien connues des parties et par ailleurs définies par des textes d'ordre public (arrêté consulaire du 4 novembre 1800) par rapport au système légal apporte-t-il une plus grande solidité aux actes passés devant notaire par rapport à des unités certes légales mais généralement mal connues.
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