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 Sujet du message : Les enquêtes criminelles
Message Publié : 09 Jan 2017 19:32 
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Thucydide
Thucydide

Inscription : 11 Oct 2015 13:08
Message(s) : 32
Bonjour, je me demandais, comment était mener les enquetes criminelles pendant la période 1789-1795 qui a vu beaucoup de changements dans la justice ?


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 Sujet du message : Re: Les enquêtes criminelles
Message Publié : 14 Jan 2018 9:41 
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Polybe
Polybe
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Inscription : 16 Août 2013 22:43
Message(s) : 96
Namtar a écrit :
Bonjour, je me demandais, comment était mener les enquetes criminelles pendant la période 1789-1795 qui a vu beaucoup de changements dans la justice ?

Vous semblez connaître les changements dans la justice, je ne vais donc pas les remettre en avant ici (si je me trompe dites-le).

J'ai trouvé un article intéressant au sujet de la justice durant ces années: http://journals.openedition.org/chs/224
et un autre: http://books.openedition.org/pur/8127?lang=fr

En ce qui nous concerne:

Citer :
En théorie, et contrairement aux pratiques qui ont caractérisé la procédure préparatoire avant la Révolution et après Napoléon, les Constituants réduisirent le rôle de l’État en matière de poursuites criminelles. Alors que sous l’Ancien Régime, l’enquête était dirigée par un juge d’instruction, à présent, aucun représentant de l’État n’était chargé de mener les poursuites depuis les premiers stades de la procédure jusqu’au procès. L’accusateur public n’exerçait pas cette fonction. Il n’entrait en scène qu’après l’inculpation du prévenu par le jury d’accusation : « L’accusateur public est chargé de poursuivre les délits sur les actes d’accusation admis par les premiers jurés […] ». Ni l’accusateur public, ni les magistrats du tribunal criminel n’intervenaient dans une affaire criminelle tant que le prisonnier n’était pas mis en accusation et transféré à la prison rattachée au tribunal. En fin de compte, la responsabilité de conduire l’accusation au cours des premiers stades de la procédure incombait au plaignant lui-même. Tout citoyen avait le droit formel d’introduire et de soutenir une mise en accusation contre des personnes soupçonnées de crimes. L’État s’efforçait évidemment de réprimer tout comportement qui menaçait la « tranquillité publique », mais dans les affaires ne nécessitant pas de procédure « spéciale », il était entendu qu’il devait se contenter de faciliter la confrontation légale entre l’accusateur et l’accusé.

(second lien)

ou encore, toujours dans ce second lien:

Citer :
Si un individu affirmait avoir subi un tort de la part d’une autre personne, il pouvait porter plainte auprès d’un capitaine ou d’un lieutenant de gendarmerie ou auprès d’un juge de paix. Chacun de ces fonctionnaires exerçait les pouvoirs d’un officier de police – ils pouvaient tous enquêter sur des infractions criminelles et procéder à des arrestations en bonne et due forme. La plainte reçue par l’officier de police était un document écrit. Elle était rédigée par le plaignant, par un représentant du plaignant, ou (sur demande) par l’officier de police qui l’enregistrait. En revanche, la dénonciation civique découlait non d’un tort personnel subi par un plaignant, mais de la connaissance d’un crime par un citoyen


Bien à vous.

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" Le cynique est le chien de la vérité, non pas parce qu'il la protègerait comme un gardien fidèle, mais parce qu'il aboie des mots vrais, et qu'il mord avec, parce qu'il agresse les gens à la vérité."
Frédéric Gros, Michel Foucault, PUF, Que sais-je?, 2004.


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