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Message Publié : 17 Oct 2003 17:33 
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Inscription : 10 Avr 2002 17:08
Message(s) : 2158
Localisation : Paris
Voici les principales règles à respecter impérativement sur le site. Toute participation aux discussions équivaut à l'acceptation de ces règles:

Le respect de la forme

Il est essentiel pour l’esthétique générale du site et une lecture agréable des messages.

La langue

- Le respect de l'orthographe est primordial. Tout message comportant trop de fautes et de barbarismes, ou rédigé dans un style télégraphique sera supprimé.

- Les majuscules sont requises pour les noms propres et en début de phrase, en particulier dans les titres des messages, pour assurer une homogénéité de présentation des listes dans les index. Mais elles seront strictement réservées à cet usage : pas de phrases rédigées intégralement en majuscules.

- Rappelez-vous que la ponctuation est indispensable à la bonne compréhension de vos propos, ainsi que les retours à la ligne lorsqu’ils s’imposent.


Le non respect de ces règles de présentation de base entraîne une suppression du message sans préavis.



Les profils

- Toujours dans ce registre esthétique, les avatars ne doivent pas dépasser 150x150 pixels et ne doivent pas être animés.

- Il est de même demandé de ne pas afficher d'images trop larges qui agrandissent démesurément la taille de la fenêtre d'affichage, obligeant ainsi à utiliser les barres de défilement horizontales ou verticales.

- Il est interdit de placer une image dans sa signature, ainsi qu’un lien (URL): une commande est à votre disposition pour cela dans votre profil.

- Tout pseudonyme, signature ou avatar constituant un signe ostensible d'appartenance politique ou religieuse est interdit.

Tout profil ne respectant pas ces règles sera modifié sans préavis.


Le contenu des messages

- La courtoisie est de rigueur sur le forum : le débat est bien sûr bienvenu, mais si vous pouvez critiquer les idées, respectez les personnes.

- Il n'est pas interdit de remercier quelqu'un par un message, mais essayez de limiter ce procédé au strict nécessaire, de même que l'usage des smileys.

- Pas de propos tombant sous le coup de la loi (piratage, incitation à la haine raciale, négationnisme etc...). Respectez les droits d'auteurs et de la propriété intellectuelle. Citez vos sources, surtout si ce sont des sites internet; évitez les copiés-collés de Wikipedia.

- Le forum Passion Histoire n’est pas un substitut pédagogique : les demandes d’aide aux devoirs ne présentant pas une réflexion préalable suffisante seront supprimées.

- Les messages postés dans le seul but de promouvoir un site ou un produit quel qu'il soit sont interdits. Il est possible d’indiquer des liens vers d'autres sites seulement si cela se justifie dans le cours de la conversation.

- Le forum Passion Histoire n'a pas vocation à servir de tribune à quelque opinion politique que ce soit. Tout message dénotant, explicitement ou non, un quelconque prosélytisme politique, sera supprimé et son auteur sanctionné. De même, aucune expression d'opinion religieuse ne saurait être tolérée. Toute discussion ou prise de position d'ordre axiologique concernant la religion et la politique est interdite.


Créer un sujet

- Avant de créer un nouveau sujet, pensez à utiliser le moteur de recherche afin de voir s'il n'en existe pas un similaire et, le cas échéant, postez-y votre question. Des index seront progressivement mis en place pour vous aider dans vos recherches.

- Choisissez un titre de message concis (pas plus de 60 caractères, espaces compris, faute de quoi il apparaîtra incomplet), et informant bien sur le contenu.

- Les messages inutiles ou non historiques seront systématiquement effacés. Chacun doit comprendre qu'il est impossible d'établir une règle précise mais que tout le monde doit se fixer les limites du bon sens.


La modération et vous

- Il est interdit de commenter publiquement les décisions des modérateurs. Vous pouvez éventuellement les contacter par message privé pour plus de précision, en veillant à rester courtois et à ne pas insister plus que nécessaire. Rappelez-vous que le modérateur a toujours le dernier mot, même s'il peut lui arriver de se tromper.

- Toute infraction à la charte est sanctionnée par un avertissement, qui vous sera notifié par message privé. Trois avertissements entraînent une exclusion du forum pour une durée variable, qui peut être définitive, selon la gravité des faits reprochés. Bien sûr, une violation grave de la charte peut être sanctionnée par une exclusion immédiate.

- Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). En revanche, les messages publiés dans le forum le sont définitivement. Les fils créés sur le forum ne seront pas supprimés (sauf en cas de non respect des règles énoncées précédemment) dans la mesure où leur effacement est susceptible de porter atteinte à l'intelligibilité des discussions.

- Merci de prendre également connaissance et d'approuver l'organigramme du forum avant toute utilisation: viewtopic.php?t=4299


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Message Publié : 30 Mars 2008 17:15 
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Inscription : 10 Avr 2002 17:08
Message(s) : 2158
Localisation : Paris
D'abord la loi :
Citer :

LOI du 29 juillet 1881

Loi sur la liberté de la presse

version consolidée au 7 mars 2007


CHAPITRE IV : DES CRIMES ET DELITS COMMIS PAR LA VOIE DE LA PRESSE OU PAR TOUT AUTRE MOYEN DE PUBLICATION.
Paragraphe 1er : Provocation aux crimes et délits.



Article 24 bis
Modifié par Loi n°92-1336 du 16 décembre 1992 art. 247 (JORF 23 décembre 1992 en vigueur le 1er mars 1994).

Seront punis des peines prévues par le sixième alinéa de l'article 24 ceux qui auront contesté, par un des moyens énoncés à l'article 23, l'existence d'un ou plusieurs crimes contre l'humanité tels qu'ils sont définis par l'article 6 du statut du tribunal militaire international annexé à l'accord de Londres du 8 août 1945 et qui ont été commis soit par les membres d'une organisation déclarée criminelle en application de l'article 9 dudit statut, soit par une personne reconnue coupable de tels crimes par une juridiction française ou internationale.

Le tribunal pourra en outre ordonner :

1° L'affichage ou la diffusion de la décision prononcée dans les conditions prévues par l'article 131-35 du code pénal.


Les Nazis ont été reconnus coupables de génocide par un tribunal international. La loi est claire. Ce génocide ne peut donc plus être remis en question.

La remise en question et/ou révision de ces crimes ne saurait être tolérée sur ce forum, et ce au regard de la loi.
Ce point n'est pas négociable. Et ne brandissez pas la bannière de la liberté d'expression.

Ceux qui remettront en cause ce point important de la seconde guerre mondiale, ou tout autre génocide reconnu en tant que tel, seront exclus de cet espace sans préavis.

De façon générale, et en rappel de la charte : tout propos illégal sera supprimé, et son auteur se verra sévèrement sanctionné.

Dura lex sed lex

_________________
"Il est plus beau d'éclairer que de briller" (Thomas d'Aquin).


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