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Message Publié : 09 Fév 2008 0:26 
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Jean Froissart
Jean Froissart
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Inscription : 29 Jan 2007 8:51
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Puisque l'auteur de la question est etudiant et donc peut consulter des ouvrages en bibliothèque, le référence sur Louis XV et l'opposition parlementaire est l'ouvrage de Jean EGRET, Louis XV et l'opposition parlementaire qui devrait se trouver das votre bibliothèque (mais peut-être pas de droit mais en sciences humaines). si vous avez également l'occasion jetez un coup d'oeil dans le petit livre de Denis RICHET, L'esprit des Institutions, vous devriez trouver quelques pages sur les Parlements et leurs rôles ... J'ai ce dernier petit ouvrage j'essaierai d'y jeter un oeil dès que j'aurais cinq minutes même si l'essentiel a été dit... :roll:

Quant à la période immédiatement précédant la Révolution du même auteur, Jean EGRET, La pré-Révolution française, 1787-1788, PUF, 1962
voila un lien qui résume l'ouvrage, c'est juste pour vous donner une idée de son contenu, a vous de le consulter avec la table des matières et à chercher les pages qui vous intéressent...il y est question des Parlements et des parlementaires juste avant la Révolution...
http://www.persee.fr/showPage.do?zoom=0 ... _0204_0000

Bonne lecture :lol:


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Message Publié : 09 Fév 2008 3:39 
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Grégoire de Tours
Grégoire de Tours
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Inscription : 01 Nov 2006 16:49
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Localisation : Triangle des bermudes
Quelques petites dates importantes pour entretenir la mémoire ;

Pour bien comprendre comment les parlements ont acquis une identité, il faut visualiser le décor ;

D'abord, il faudrait parler de l'éclatement des ordres sous Henri IV. Avec la paulette en 1604. Mais, passons, je manque d'assurance.

1614 Etats Généraux. La noblesse d'épée s'indigne de l'arrivée de nouveaux nobles issus de la bourgeoisie.

1615 Les parlements (noblesse de robe) se réclament les héritiers des Etats Généraux.

1648 Fronde parlementaire

1664-1670 Révision des titres de noblesse

1665 Les Parlements deviennent des Cours Supérieures.

1673 Obligation d'enregistrement de la décision royale avant l'utilisation du droit de remontrance.

Le problème, une partie de la noblesse est à Versailles où elle jouit du prestige. Lorsqu'elle se trouve dans la sphère d'influence des parlementaires, ces derniers doivent se plier à la préséance ; il courbe l'échine. Alors que les parlementaires, juriste de profession, s'occupent des affaires du royaume. Donc, les parlementaires ou robins, s'agitent avec leur droit de remontrance pour conquérir un statut juridique et jouer un rôle politique. C'est une surtout une façon d'exprimer un besoin de reconnaissance (social). Seulement, ils sont mis au pas par la monarchie (considération politique).

A mon avis, les parlements ont été les couveuses de l'idée révolutionnaire.

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Message Publié : 09 Fév 2008 11:00 
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Plutarque
Plutarque

Inscription : 10 Nov 2007 18:12
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Merci pour toutes ces infos !
En effet, je suis étudiant, malheureusement, j'ai ai été victime d'un rapt de livres... un groupe de fille a pris tout ce qu'il était possible de louer qui traitait des parlements... il est sinon évident que je me serais d'abord tourné vers ma chère BU. ;) Il n'empêche que c'est un sujet intéressant sur lequel des passionnés d'Histoire peuvent converser durant longtemps ! :D

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Message Publié : 09 Fév 2008 11:56 
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Fustel de Coulanges
Fustel de Coulanges
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Inscription : 15 Nov 2006 17:43
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Localisation : Lorrain en exil à Paris
Méandre a écrit :
Le problème, une partie de la noblesse est à Versailles où elle jouit du prestige. Lorsqu'elle se trouve dans la sphère d'influence des parlementaires, ces derniers doivent se plier à la préséance ; il courbe l'échine. Alors que les parlementaires, juriste de profession, s'occupent des affaires du royaume. Donc, les parlementaires ou robins, s'agitent avec leur droit de remontrance pour conquérir un statut juridique et jouer un rôle politique. C'est une surtout une façon d'exprimer un besoin de reconnaissance (social). Seulement, ils sont mis au pas par la monarchie (considération politique).

A mon avis, les parlements ont été les couveuses de l'idée révolutionnaire.


Pour revenir un peu sur la question du prestige, il s'agit d'un élément essentiel pour comprendre la société d'Ancien Régime. Et les parlementaires ne font pas exception. On sait très bien que les querelles de préséances et les incidents qui y furent liés, sont une constante. Les chamailleries furent incessantes entre les cours pour, par exemple, l'ordre dans lequel les membres s'asseyaient (les membres des Chambres des Comptes vivant très mal que ceux du Parlement aient préséance sur eux).

A noter que les Parlements n'existent pas qu'en France, mais également dans au moins un pays qui vit dans le giron français: la Lorraine ducale (qui comptait une Cour Souveraine (= Parlement) et une Chambre des comptes.

A noter également pour votre travail que le Parlement de Paris est le plus important de France ne serait-ce que par son ressort, extrémement étendu. Et que les querelles et discours à l'époque furent sans fin pour savoir si les autres parlements étaient des émanations plus petites de ce parlement "primordial" ou si tous les parlements n'en formaient en fait qu'un seul grand qui serait l'âme de la nation. Etc, etc... les parlements et les parlementaires sont un des sujets les plus riches à dépouiller sur l'Ancien Régime, et il y a encore beaucoup beaucoup à faire dans ce domaine pour les historiens (ces sujets ayant surtout jusqu'à présent été abordés par les historiens du droit, qui se fréquentent peu avec les historiens tout court.)

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Message Publié : 10 Fév 2008 16:49 
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Jean Froissart
Jean Froissart
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Inscription : 29 Jan 2007 8:51
Message(s) : 1398
Je précise l'ouvrage de Denis RICHET s'intitule La France moderne. L'esprit des institutions, Sciences Flammarion, notamment p.157 et sq

Voici quelques lignes tirés de ce petit ouvrage :

"De 1752 à 1770 l'agitation des parlements fut pratiquement incessante.
d'abord contre l'anti-jansénisme de l'épiscopat, puis contre les Jésuites, enfin et surtout à propos de l'Affaire la Chalotais et du Parlement de Bretagne.

Le grand avocat de l'opposition parlementaire fut l'avocat Le Paige qui publia en 1753 ses "Lettres historiques sur les fonctions essentielles des parlements".


"En même temps pour justifier la solidarité des différents parlements se développa dès 1756 la théorie de l"union des classes" : chaque Parlement est séparé en ce qui concerne la justice à re,nrde aux particuliers, mais en ce qui concerne les fonctions politiques les diverses cours ne sont que les classes d'un seul et même Parlement, héritier des anciennes assemblées législatives : cf lors de l'affaire La Chalotais, le Parlement de Paris se solidarisa avec le Parlement de Bretagne d'ou la séance de la flagellation (3 mars 1766)"
"Ainsi les Parlements en vinrent-ils a se considérer comme les dépositaires temporaires d'un contrôle qui n'appartenait qu'aux etats généraux. Le parlement des Rennes alla plus loin encore en aout 1764 en affirmant que tout impôt devait être soumis au consetement des etats."

"Cette opposition parlementaire a été souvent interprétée par l'historiographie comme une tentative rétrograde. Les Parlementaires auraient défendu des intérêts corporatifs mesquins, des privilèges surannés, contre une monarchie éclairée. Ce n'est que partiellement vrai. Jean Egret a montré qu'ils défendiant souvent d'autres intérêts que les leurs et qu'ils participaient à un mouvement d'opinion général. C'est l'absence de tout autre corps vraiment représentatif qui faisait des parlements une nécessité. Au fond, c'était une représentation de substitution."

Voila si cela peut compléter ce qui a été déjà dit :roll:


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Message Publié : 10 Fév 2008 18:23 
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Plutarque
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Inscription : 10 Nov 2007 18:12
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Merci beaucoup !
En fait, les parlements défendaient entre autres leurs intérêts, leur statut, leurs pouvoirs etc. Mais en même temps, il représentaient la nation et prenaient des décisions salutaires.
On observe cependant des détournements de procédure, comme celui de la remontrance, qui finira par être utilisé à tort et à travers.
Bon merci pour ces pistes, il ne me reste plus qu'à trouver un livre non encore emprunté pour compléter cela... :)

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Message Publié : 10 Fév 2008 19:10 
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Localisation : Myrelingues la brumeuse
Thibault a écrit :
Mais en même temps, il représentaient la nation et prenaient des décisions salutaires.


Je m'inscrit en faux ! les parlements étaient des cours de justice ! Pas des assemblées élues ! Ils n'avaient pas plus de légitimité à représenter la nation qu'un procureur ou un juge d'instruction aujoud'hui. La seule assemblée, sous l'ancien régime, qui représentait ( et encore bien imparfaitement ) le peuple était les ETATS GENERAUX

Les parlements étaient composés de procureurs, conseillers, juges et présidents qui avient achetés leurs charges et ne représentaient que leurs intérêts.


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Message Publié : 10 Fév 2008 19:36 
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Fustel de Coulanges
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Inscription : 15 Nov 2006 17:43
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Localisation : Lorrain en exil à Paris
Je confirme! Ne nous trompons pas! Les parlements au bout d'un certain temps crurent représenter la Nation, mais voilà tout. Et si les intérêts de la "Nation" et des Parlementaires se sont parfois rejoints, c'est une coïncidence, rien de plus. Ils étaient avant tout des juges, qui ont dépassé et amplifié leur fonction au fil du temps et des pratiques. Mais à aucun moment ils n'ont été représentants du peuple (ni même de qui que ce soit hors eux-mêmes).

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Message Publié : 10 Fév 2008 19:41 
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Philippe de Commines
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Inscription : 26 Déc 2005 21:13
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Localisation : Metz
La rhétorique parlementaire tendait à faire croire à cette représentativité de la nation. Par des raccourcis et des contre-vérités historiques saisissants, les Parlements, et notamment celui de Paris, se prétendaient être une des parts d'une hypothétique Curia Regis médiévale, et se comparaient ainsi volontiers au Parlement anglais, qui était pourtant d'une nature bien différente.
Mais comme vous l'avez déjà tous bien dit, les parlementaires défendaient avant tout leurs propres intérêts et usaient volontiers de démagogie lorsque ces intérêts étaient populaires, et d'hypocrisie lorsqu'ils ne l'étaient pas.
Je crois que de toute manière la vénalité et la transmission de la plupart des charges parlementaires décrédibilisaient d'elles-mêmes la pseudo-représentativité des Parlements.

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Message Publié : 10 Fév 2008 19:47 
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Fustel de Coulanges
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Inscription : 15 Nov 2006 17:43
Message(s) : 3549
Localisation : Lorrain en exil à Paris
Jean-Claude a écrit :
les Parlements, et notamment celui de Paris, se prétendaient être une des parts d'une hypothétique Curia Regis médiévale



J'ai même le souvenir, sans avoir la référence sous les yeux, que certains tentèrent de faire passer le Parlement pour une institution antérieure à la monarchie française. L'idée était pour certains que le pouvoir du roi aurait procédé d'une délégation de pouvoir des Parlements, du moins de leurs ancêtres "Assemblées franques". Ce qui bien sûr est un contresens historique, mais il faut savoir que certains allèrent jusque là.

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Message Publié : 10 Fév 2008 19:54 
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Philippe de Commines
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Inscription : 26 Déc 2005 21:13
Message(s) : 1829
Localisation : Metz
J'ai aussi ce souvenir de mes lointains cours de première année de DEUG sur le XVIIIe siècle...

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Message Publié : 10 Fév 2008 20:14 
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Grégoire de Tours
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Localisation : Triangle des bermudes
Il est clair qu'il ne faut pas tomber dans l'anachronisme.

Dans un soucis d'exhaustivité, pourrions-nous dresser la liste des parlements régionaux.
Paris, Rennes, Toulouse, Metz? (Lorraine), peut-être Lyon et Marseille???
Cette vision de la carte de France des parlements régionaux est bien fragmentaire.

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Message Publié : 10 Fév 2008 20:20 
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Fustel de Coulanges
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Message(s) : 3549
Localisation : Lorrain en exil à Paris
Méandre a écrit :
Il est clair qu'il ne faut pas tomber dans l'anachronisme.

Dans un soucis d'exhaustivité, pourrions-nous dresser la liste des parlements régionaux.
Paris, Rennes, Toulouse, Metz? (Lorraine), peut-être Lyon et Marseille???
Cette vision de la carte de France des parlements régionaux est bien fragmentaire.



Metz n'est pas le Parlement pour la Lorraine, mais pour les Trois-Evêchés. Pour la Lorraine, avant et après son rattachement à la France en 1766, c'est à Nancy que siège le Parlement.

Autant que je me souvienne, il y a peu ou prou (et malgré quelques variations au cours des temps) 13 parlements en France. Je possédais une bonne carte qui indiquait les parlements et leurs ressorts respectifs, je vais la rechercher à l'occasion.

Edit: Les Parlements de France sont les suivants à la fin de l'Ancien Régime:
Paris, Besançon, Toulouse, Grenoble, Bordeaux, Dijon, Rouen, Aix, Rennes, Pau, Metz, Douai et Nancy.

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Message Publié : 10 Fév 2008 20:30 
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Grégoire de Tours
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Localisation : Triangle des bermudes
Déjà, il faut exclure Lyon et Marseille... Il n'y avait pas de parlement. oups!

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Message Publié : 10 Fév 2008 20:32 
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Localisation : Myrelingues la brumeuse
Pas de parlement à Lyon ni à Marseille (En provence le parlement d’AIX qui était l’un des 3 fléaux de la Provence avec le mistral et la Durance :lol: )


Pour le reste la liste existe sur WIKIPEDIA


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