A la une du Blog de l'histoire
Nous sommes actuellement le 12 Nov 2018 19:22

Le fuseau horaire est UTC+1 heure




Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 3 message(s) ] 
Auteur Message
 Sujet du message : Le chancelier de France
Message Publié : 28 Mars 2018 18:10 
Hors-ligne
Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 10 Fév 2014 7:38
Message(s) : 2775
Localisation : Versailles
À la suite d'un débat assez confus sur la position du Chancelier de France, je voudrais ouvrir ce fil pour préciser sa position institutionnelle au XVIIIe siècle.

Deux choses sont à mon sens incontestables : il était nommé à vie mais le Roi pouvait le priver de ses pouvoirs el lui retirant les sceaux qui étaient alors confiés à un garde. Le garde était nommé et révoqué Ad nutum.

En revanche est moins claire à mes yeux la question de savoir si le chancelier privé des sceaux continuait à présider le conseil du Roi ou du moins certaines formations (le conseil des parties par exemple). Je me souviens (vaguement) de mes cours d'histoire du droit où l'ont m'avait expliqué que l'exil des chanceliers aurait justement résulté de la nécessité d'empêcher la présidence du chancelier au Conseil !

Qui pourrait confirmer ou infirmer ce souvenir ?


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Le chancelier de France
Message Publié : 29 Mars 2018 0:01 
Hors-ligne
Jean Froissart
Jean Froissart

Inscription : 27 Déc 2013 0:09
Message(s) : 1410
Le chancelier, en tant que grand officier de la couronne, était nommé à vie contrairement au garde des sceaux. Il ne pouvait être démis que pour forfaiture. Normalement, un chancelier privé des sceaux ne continue pas à présider le conseil du roi parce que le but du retrait des sceaux est que le chancelier cesse d'exercer ses fonctions. Le chancelier en disgrâce est alors remplacé dans toutes ses fonctions par son suppléant qui est le garde des sceaux.

C'est ce qui s'est passé en 1718 : les sceaux étaient retirés au chancelier d'Aguesseau, invité à se retirer sur ses terres, pour être remis au marquis d'Argenson qui exerça dès lors toutes les fonctions du chancelier, notamment la représentation du roi devant le parlement et la présidence du conseil du roi et, en plus, la présidence du conseil des finances. Quand d'Aguesseau fut rappelé en 1720, les sceaux furent repris à d'Argenson pour lui être rendus. Il en fut de même en 1722 qu'en 1718. De nouveau disgrâcié et exilé, d'Aguesseau rendit les sceaux qui furent remis à Fleuriau d'Armenonville lequel pris la place du chancelier.

Mais quand d'Aguesseau fut rappelé en 1727, cette fois, les sceaux ne lui furent pas confiés. Ils passèrent de d'Armenonville à Chauvelin, nommé en même temps secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, qui les garda jusqu'en 1737. Il y eut alors partage des tâches. D'Aguesseau assurait les fonctions essentielles de la chancellerie qui étaient de représenter le roi devant le parlement et de présider le conseil tandis que le garde des sceaux était chargé des affaires de la Librairie et, bien sûr, de la garde des sceaux, fonction honorifique mais aussi lucrative. C'était une situation tout à fait inhabituelle due à ce que la fermeté reconnue de Chauvelin le fit préférer à d'Aguesseau pour exercer la censure tant que dura l'affaire de la bulle Unigenitus.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Le chancelier de France
Message Publié : 03 Mai 2018 13:03 
Hors-ligne
Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 10 Fév 2014 7:38
Message(s) : 2775
Localisation : Versailles
Pour présenter le problème autrement, je voudrais savoir si le chancelier même privé des sceaux, continue de siéger au conseil du Roi, au moins dans sa formation judiciaire. Et si oui, continue t il à le présider ?


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 3 message(s) ] 

Le fuseau horaire est UTC+1 heure


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 1 invité


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  





Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Traduction et support en françaisHébergement phpBB