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Message Publié : 16 Mai 2009 13:13 
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Hérodote
Hérodote

Inscription : 08 Mars 2009 12:28
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Localisation : blesois
bonjour à vous tous

je voudrais savoir si le petit village de Diane-Capelle , arrondissement de Sarrebourg etait allemand pendant la guerre de 1870/71

Lors du traité de Francfort signé le 10/05/1871 , Sarrebourg a été annexé moins 9 communes , Diane-capelle en faisait elle partie ?

ma question est motivée par le fait que ma belle soeur a une AAGM née le 17/07/1870 à Diane-Capelle , quelle est la nationalité de ladite AAGM ?

merci beaucoup à ceux qui pourront m'aider

Opale


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Message Publié : 16 Mai 2009 13:23 
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Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 07 Sep 2008 15:55
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Simple : le 17/7/1870 la Moselle était française ...

L'annexion résulte du traité de Francfort du 10 mai 1871 (j'igonre la date de son entrée en vigueur mais ça a du être assez rapide).


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Message Publié : 16 Mai 2009 16:54 
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Inscription : 27 Avr 2004 17:38
Message(s) : 10295
Localisation : Région Parisienne
J'opine, mais l'aïeule a du devenir allemande après le traité, sauf si ses parents ont opté, auquel cas ils ont du quitter la région annexée.

_________________
Il n'est pas nécessaire d'espérer pour entreprendre, ni de réussir pour persévérer (Guillaume le Taciturne)


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Message Publié : 17 Mai 2009 12:23 
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Hérodote
Hérodote

Inscription : 08 Mars 2009 12:28
Message(s) : 16
Localisation : blesois
bonjour à vous tous

grand merci à vous pour vos reponses
je vais m'orienter vers les optants

bon dimanche

opale


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Message Publié : 17 Mai 2009 19:39 
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Jean Froissart
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Inscription : 30 Juil 2003 21:44
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Localisation : Lorraine
opale a écrit :
ma belle soeur a une AAGM née le 17/07/1870 à Diane-Capelle , quelle est la nationalité de ladite AAGM

Qu'est-ce qu'une AAGM ? :rool:

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Message Publié : 17 Mai 2009 19:41 
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Tite-Live
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Inscription : 20 Fév 2007 17:20
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Localisation : Lorraine
Je suppose Arrière Arrière Grand Mère :wink:

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Message Publié : 17 Mai 2009 21:44 
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Jean Froissart
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Inscription : 30 Juil 2003 21:44
Message(s) : 1402
Localisation : Lorraine
Veiovis a écrit :
Je suppose Arrière Arrière Grand Mère :wink:

Maintenant que vous me le dites...
... c'est évident !
:oops:

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Message Publié : 19 Mai 2009 14:42 
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Eginhard
Eginhard
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Inscription : 10 Mars 2005 16:29
Message(s) : 833
Pour continuer les recherches aux archives nationales...

http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/


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Message Publié : 31 Mai 2009 16:57 
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Polybe
Polybe

Inscription : 21 Oct 2005 21:35
Message(s) : 113
Le village de Diane-Capelle a été annexé par le traité de Francfort du 10 mai 1871. Germanisé sous l'annexion, son son nom était Dianen-Kappel.
Née le 17 juillet 1870, soit deux jours après la déclaration de guerre mais avant la date d'effet de l'annexion, la personne est née française. Un choix s'est alors imposé à ses parents en application de l'article 2 du traité de Francfort : soit ils restaient dans le territoire annexé, le Reichsland Elsass-Lothringen, le territoire d'empire d'Alsace-Lorraine, et dans ce cas ils devinrent obligatoirement sujets allemands, soit ils optaient pour la nationalité française et dans ce cas les optants durent quitter le territoire annexé pour aller résider en France. Le délai d'option pour la nationalité française fut ouvert jusqu'au 1er octobre 1872.
Au retour du territoire à la France en novembre 1918, les Mosellans nés avant le traité de Francfort récupérèrent la nationalité française, mais ils durent pour cela faire une demande de réintégration dans la nationalité française à la mairie de leur domicile.


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Message Publié : 01 Juin 2009 16:11 
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Jean Froissart
Jean Froissart
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Inscription : 30 Juil 2003 21:44
Message(s) : 1402
Localisation : Lorraine
Ybocaj a écrit :
Au retour du territoire à la France en novembre 1918, les Mosellans nés avant le traité de Francfort récupérèrent la nationalité française, mais ils durent pour cela faire une demande de réintégration dans la nationalité française à la mairie de leur domicile.
De même que ceux qui étaient nés après le traité de Francfort, voire au-delà.
Du vécu : lorsque j'ai renouvelé ma carte d'identité française vers 1990, le certificat de réintégration de mon père dans la nationalité française (il était né en Moselle en 1912) m'a été réclamé pour justifier que j'étais bien français ! N'ayant pas ledit certificat, il m'a fallu faire délivrer un certificat de nationalité signé par un juge.

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Message Publié : 01 Juin 2009 19:12 
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Polybe
Polybe

Inscription : 21 Oct 2005 21:35
Message(s) : 113
Exact, mais j'ai simplement voulu répondre au cas présenté.
En réalité c'est bien plus compliqué. Ma grand-mère était dans le même cas que votre père, elle était née en 1900. Les Mosellans (et Alsaciens) nés après 1871 dans le Reichsland ne purent acquérir la nationalité française sans difficulté que si leurs parents étaient nés français avant le traité de Francfort. La demande de réintégration à la mairie du domicile se fit pour ces nationaux d'avant 1871 et leurs ayant-droits, c'est à dire leurs descendants nés de 1871 à 1918, et même après comme vous le dites. Il fallait, et il faut encore selon la loi, justifier de l'ascendance française avant mai 1871. Les demandes de réintégration furent reçues dans les mairies jusqu'en 1922, et donc pour les personnes nées jusque-là. Encore aujourd'hui, la loi n'a pas aboli ces dispositions mais, devant la réprobation compréhensible des descendants, les préfets ont reçu pour consigne du ministère de l'Intérieur de faire preuve de souplesse vis-à-vis des Alsaciens et Mosellans qui ont du mal à justifier cette ascendance française, lorsqu'ils ont besoin notamment d'une carte d'identité ou d'un passeport. En effet, les descendants ne savent pas toujours dans quelle commune a été reçue la demande de réintégration de leurs ancêtres, en principe mairie du domicile, mais pour les personnes éloignées, elle a pu se faire dans une autre commune. Et il y eut quelques oublis, par négligence, ou refus de faire la démarche, par colère... Cela porta préjudice aux descendants qui durent effectivement faire une démarche auprès du tribunal (cantonal, puis de grande instance) pour réclamer la nationalité française, car les enregistrements ne se sont faits que dans les communes, sans aucune copie à l'administration supérieure. Les mairies d'Alsace-Moselle conservent toujours ce registre unique.
Ce fut plus compliqué lorsqu'un Alsacien-Lorrain était issu d'un seul ascendant français d'avant 1871, le père par exemple qui avait épousé une allemande, et encore plus compliqué si c'était la mère qui était française de souche et avait épousé un allemand. En 48 années d'annexion, ces situations se sont produites souventes fois. Les Alsaciens et Mosellans sont encore souvent confrontés à des chicayas de l'administration pour certains dossiers où il est nécessaire de justifier de la nationalité française.


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