Lison a écrit :
Ca me fait d'ailleurs penser à une autre question (et cela toujours dans le cadre du début du XIXème) : Au cas où le père de famille était très endetté pour une raison X ou Y, et qu'il meurt avant de pouvoir les payer entièrement, qu'advient-il des dites-dettes ? Doivent-elles être payées par la famille ?
Y'a-t-il une différence entre des dettes à une personne quelconque, et des dettes à un casino, par exemple ?
En cas d'endettement, les héritiers pouvaient accepter la succession sous bénéfice d'inventaire. Dans ce cas, ils n avaient pas à payer les dettes du de Cujus comme on dit, le défunt. Sinon, s'ils acceptaient la succession sans autre clause, ils devaient honorer les dettes en principe.
Il n'y a pas de différence entre les dettes, les dettes de Casino sont des dettes ordinaires. Toutefois en cas de décès du joueur, le créancier doit faire la preuve de la dette. Difficile si le créancier n'a pas fait signer de document, de "reconnaissance de dette" et s'il s'agit d'une dette dite d'honneur. Sinon, il faut plaider.
Quand un joueur se ruinait au jeu, à son décès, le créancier pouvait faire valoir sa créance auprès des héritiers qui demandaient des preuves. Une négociation s'engageait parfois, pour éviter que l'honneur du nom soit mis en cause. Le créancier de jeu pouvait poursuivre en justice les héritiers.
Est-ce clair ?
Il y a un cas célèbre de joueur, celui de Mozart, condamné à une peine de prison et à rembourser des dettes de jeu au prince Lichnowski à Vienne. Mozart est mort presqu' aussitôt après sa condamnation. On suppose actuellement que les protecteurs de Mozart et sa loge, ont désintéressé le prince ou qu'il a renoncé à cause de la mort de Mozart en 1791. Il devait arriver que le créancier de jeu renonce en cas de décès, selon la situation de chacun.
Merci à jbe.