Bonsoir à tous,


en recherchant des textes de lois aux AD, j'ai remarqué que le Journal Officiel créée en 1868 fait le doublon avec le Bulletin des Lois jusqu' à la disparition de ce dernier, je me demandais pourquoi ce doublon en matière d'impressions des textes législatifs et réglementaires ?

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"Il n'y a point de place faible, là où il y a des gens de coeur." Pierre du Terrail

"Qui est le numéro 1 ?
Vous, Numéro 6. " Le Prisonnier

Je tiens à préciser que le Bulletin des Lois disparaît en 1931.

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Vous, Numéro 6. " Le Prisonnier

Ce post date un peu mais le sujet est intéressant:

effectivement il apparait que le BdL et le JO ont les même fonctions cependant il me semble que la nuance est avant tout technique et géographique, je m'explique:

le bdl est précurseur et fondé dans le cadre de la Terreur, il appartenait donc au Comité du Salut Public de faire connaitre au peuple toutes les lois, règlements, décrets, créés, mis à jour. Le BdL était surtout destiné aux provinces et terres françaises (îles...), à Paris les nouvelles règlementations étaient connues quasiment dès que promulguées (affiches, crieurs...)

Le JO est né sous le second empire et les techniques et le contexte ayant changé il officialisait (et officialise encore) les textes législatifs et règlements. mais depuis la Révolution, la Terreur, les guerres, Napoléon, la République etc, les techniques avait changé et la diffusion des nouvelles également (journaux, postiers...)

il est probable que le BdL ait été oublié dans les tumultes de l'Histoire et c'est pourquoi il ne fut supprimé qu'en 1931

Merci sartrion pour votre réponse.

Mais je m'étonne que personne n'est réagi avant tout de même. Peut-être quelqu'un a-t-il voulu privilégier son pré carré ?

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