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Message Publié : 11 Avr 2010 14:00 
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Hérodote
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Bonjour a tous, je viens solliciter votre aide :mrgreen:

Je suis actuellement en L1 Histoire a Tolbiac et j'ai un commentaire a rendre sur la "loi Jonnarte" de 1919, permettant l'accession des indigènes de l'Algérie (musulmans + les juifs qui n'ont pas été naturalisés par le Décret Cremieux) aux droits politiques.
Ce que je ne comprend pas, c'est que le senatus consulte de 1865 qui proposait la naturalisation n'avait pas vraiment eu de succès (quelque chose comme 300 musulmans naturalisés en dix ans), et même le Décret Cremieux avait semble t-il provoqué la peur de se voir a leur tours imposer la citoyenneté. Donc pourquoi une nouvelle loi, sachant qu'en plus les conditions sont hyper restrictives ? Est-ce une sorte de "récompense" à leur participation a 14-18 ? ou une volonté d'aller encore plus loin dans la politique d'assimilation ?

J'avoue que je suis un peu paumée, je suis pas super a l'aise en histoire contemporaine >:)

Merci d'avance !


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Message Publié : 11 Avr 2010 17:14 
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Eginhard
Eginhard

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Voici un article assez complet qui traite de votre sujet de Robert Gauthier:

http://www.monde-diplomatique.fr/mav/86/GAUTHIER/13315

Source: Manière de voir, n°86, Le Maghreb colonial

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''L'histoire, je le crains, ne nous permet guère de prévoir, mais, associée à l'indépendance d'esprit, elle peut nous aider à mieux voir.'' Paul Valéry


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Message Publié : 11 Avr 2010 17:40 
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Hérodote
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Localisation : Paris
Merci Artigas ! J'avais déjà lu cet article, il est très bien mais mes interrogations restent les mêmes :

"Les Jeunes-Algériens, en revanche, acceptent volontiers la conscription, mais demanderont qu’en contrepartie de l’égalité des devoirs soit accordée l’égalité des conditions : suppression du code de l’indigénat et des tribunaux d’exception, répartition équitable des impôts, accroissement des droits politiques"

"il est à Paris des hommes politiques, des fonctionnaires, des publicistes « indigénophiles » pour estimer qu’il est légitime – ou simplement prudent – d’accorder des compensations à des musulmans désormais soumis à des obligations militaires."

"la conduite des combattants algériens pendant la guerre, la proportion de leurs pertes, le loyalisme de leurs compatriotes demeurés en Algérie fournirent de nouveaux arguments aux « indigénophiles."

"La loi du 4 février 1919 et les décrets contemporains comportaient de nombreuses lacunes : pas de naturalisation sans abandon du statut local"

=>La loi semble donc être, pour le gouvernement français, une faveur accordée aux indigènes musulmans, en remerciement de leur participation aux combats. Seulement, dans la mesure ou elle reprend la même restriction d'accès, qui avait valu l'échec du senatus consulte de 1865 (a savoir la renonciation à leur statut coranique), ça me parait être soit une très mauvaise connaissance des indigènes musulmans de la part du parlement, soit une tentative désespérée d'assimilation forcée, mais en aucun cas une faveur (dont les indigènes musulmans ne veulent pas)

Qu'en penses tu ? Si j'ai mal compris quelque chose n'hésite pas à me le dire !
Merci en tout cas


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Message Publié : 11 Avr 2010 18:22 
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Eginhard
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Inscription : 01 Déc 2007 12:34
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Il ne s'agit pas d'une volonté politique d'assimilation ou d'une faveur mais d'une certaine forme de "pragmatisme" politique de l'époque.

Les soldats algériens musulmans qui avaient choisi la nationalité française ne le font pas vraiment de gaité de coeur et encore moins surtout pour des indigènes algériens musulmans qui pour obtenir la nationalité française devaient renoncer à l'islam.

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Message Publié : 11 Avr 2010 19:44 
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Hérodote
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Localisation : Paris
Artigas a écrit :
Les soldats algériens musulmans qui avaient choisi la nationalité française ne le font pas vraiment de gaité de coeur et encore moins surtout pour des indigènes algériens musulmans qui pour obtenir la nationalité française devaient renoncer à l'islam.


C'est justement ce que je ne comprend pas (entre autre ^^)
Pourquoi, s'ils l'avaient refusé en 1865, l'accepter en 1919 ? Qu'est ce qui a changé entre temps ? (excepté bien sur le mouvement jeunes-algériens)


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Message Publié : 11 Avr 2010 22:48 
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Philippe de Commines
Philippe de Commines
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Avant toute chose, ne serait-il pas mieux de nous mettre en ligne le texte de cette loi Jonnarte, de son vrai nom : Loi du 4 février 1919 relative à l'accession des indigènes de l'Algérie aux droits politiques ?

Il faut déjà comprendre qu'il y a en Algérie deux types de population : les citoyens soumis au droit français, et les Indigènes soumis au droit musulman, c'est-à-dire à la charia, qui permet notamment la polygamie. Les Juifs, qui constituaient un troisième groupe soumis au droit mosaïque, ont rejoint le premier par le décret Crémieux - qui a, de fait, aboli la loi mosaïque.

Artigas a écrit :
Les soldats algériens musulmans qui avaient choisi la nationalité française ne le font pas vraiment de gaité de coeur et encore moins surtout pour des indigènes algériens musulmans qui pour obtenir la nationalité française devaient renoncer à l'islam.
Je pense qu'on peut rebondir sur la remarque d'Artigas, surtout ce que j'ai souligné en gras. En effet, nulle part, il n'est question d'obliger les Indigènes à se convertir.

Le sénatus consulte du 14 juillet 1865 précise :
sénatus consulte du 14 juillet 1865 sur l'état des personnes et la naturalisation en Algérie a écrit :
Article premier.
L'indigène musulman est Français ; néanmoins il continuera à être régi par la loi musulmane.
Il peut être admis à servir dans les armées de terre et de mer. il peut être appelé à des fonctions et emplois civils en Algérie.
Il peut, sur sa demande, être admis à jouir des droits de citoyen français ; dans ce cas il est régi par les lois civiles et politiques de la France.
On voit l'opposition entre les deux logiques : pour le gouvernement français, il est hors de question d'avoir en France (car c'est là qu'on se trouve) des populations de droits égaux, mais obéissant à des lois différentes. Pour la plupart des Musulmans, religion musulmane et droit musulman sont si entremêlés que renoncer au second est équivalent à renoncer au premier. Cette vision a duré jusqu'à une époque qui n'est peut-être pas révolue ;) Les gouvernements issus de la décolonisation ont aussi été aux prises avec cette ambiguïté. Pour un Musulman, faire les démarches pour acquérir la citoyenneté lui faisait donc encourir de grands risques de la part de sa propre communauté, et ce indépendamment de ses propres convictions.

À cela, s'ajoutait bien sûr la mauvaise volonté des colons, qui se sentaient menacés par la population indigène et insistaient pour restreindre au maximum leur accès au droit. Puisque le principal argument de leurs adversaires étaient que les Indigènes étaient mobilisables, les conditions limiteront l'accès logiquement aux seuls mobilisés, voire aux seules officiers ou décorés.

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Qui contrôle le passé contrôle l'avenir.
George Orwell


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Message Publié : 12 Avr 2010 9:12 
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Hérodote
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Bonjour Nebuchadnezar,

malheureusement je n'ai pas trouvé la loi en question sur internet. Je peux la "résumer" si cela intéresse quelqu'un.
Dans le titre I, la loi pose les conditions d'accès à la qualité de citoyen français pour les indigènes d'Algérie : entre autre, il faut
-être monogame, (sentiment de perte de leur culture/identité)
-n'avoir jamais été condamné pour des crimes politiques ou des actes d'hostilité contre la souveraineté française, (exclus les tribus et confrérie qui s'étaient révoltés depuis 1830)
-avoir 25 ans,
-avoir deux ans de résidence dans la même commune. (exclus les indigènes nomades)
Il faut également remplir une des conditions suivantes :
-avoir servi dans les armées de terres et de mer, (dette envers les algériens ayant été mobilisés en 14-18)
-lire et écrire le français, (favorise l'élite du mouvement "jeunes-algériens" qui ont été formés dans des écoles française)
-être propriétaire depuis au moins 1 ans dans la même commune pour une profession sédentaire, (exclus les nomades)
-être titulaire d'une fonction publique,
-avoir été investi d'un mandat public électif,
-être titulaire d'une décoration française, (dette envers les algériens ayant été mobilisés en 14-18)
-être né d'un indigène devenu citoyen français

Dans le titre II, la loi expose le statut des indigènes musulmans qui ne sont pas citoyens français :
-ils sont représentés dans toutes les assemblées délibérantes par des membres élus, siégeant au même titre et avec les mêmes droits que les membres français
-les conseillers municipaux participent, même s'ils ne sont pas citoyens français, a l'élection des maires et adjoints
-Sont incompatibles avec les mandats de conseillers municipal, général et délégué financier : les fonctions de caïd, agha, bachaga, secrétaires de communes mixtes [...]
-les indigenes musulmans non citoyens sont admis au même titre que les citoyens français, et sous les même conditions, aux fonctions et emplois publics; néanmoins, un décret déterminera le liste des fonctions d'autorité qu'ils ne pourront exercer que s'ils sont citoyens français.

Voila j'ai essayé de mettre entre parenthèse l'interprétation que j'en fait (mais je peux me tromper !!)

Citer :
religion musulmane et droit musulman sont si entremêlés que renoncer au second est équivalent à renoncer au premier

Merci pour cette nuance, je n'y avait pas pensé

Citer :
Pour un Musulman, faire les démarches pour acquérir la citoyenneté lui faisait donc encourir de grands risques de la part de sa propre communauté, et ce indépendamment de ses propres convictions.

C'est justement ce qui me pose problème. On voit bien que les conditions d'accès sont très restrictives, que c'est une loi "fermée", et je lis partout que ce fut très difficile moralement pour les indigènes d'Algérie d'accepter la citoyenneté dans la mesure ou elle impliquait pour eux de tourner le dos a leur identité. D'ou ma question : Pourquoi l'ont t'il fait ?

(merci en tout cas pour votre aide !!)


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Message Publié : 12 Avr 2010 16:41 
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Eginhard
Eginhard

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Voici un article intéressant qui j'espère vous aidera Claire:

http://www.ldh-toulon.net/spip.php?article148

C'est le plus complet que j'ai trouvé sur le net.

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''L'histoire, je le crains, ne nous permet guère de prévoir, mais, associée à l'indépendance d'esprit, elle peut nous aider à mieux voir.'' Paul Valéry


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Message Publié : 12 Avr 2010 17:02 
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Hérodote
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Merci pour ton aide Artigas !
Malheureusement je l'ai déjà celui la (il est même number one dans ma bibliographie ^^)
mais merci beaucoup quand même de te donner du mal pour moi !


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Message Publié : 13 Avr 2010 14:51 
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Hérodote
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Localisation : Paris
Si jamais cela intéresse quelqu'un, j'en ai discuté avec mon maitre de conf et il m'a un peu (beaucoup) éclairé.

En fait, cette loi du 4 février 1919 est un "récapitulatif" des décrets/lois déjà en vigueur : senatus consulte de 1865 et Code(s) de l'indigénat. Elle contient peu de choses vraiment nouvelles.
Elle a deux volets : le premier sur l'accession a la citoyenneté (très contraignant donc peu d'effet) ET le deuxieme sur les droits politiques des indigènes n'ayant pas accédé à la citoyenneté (c'est à dire les indigènes musulmans de nationalité française).
Elle a bien une visée de "récompense" à la dette du sang de 14-18 (173 000 combattants + ceux réquisitionnés pour travailler en métropole)

Le soucis avec les commentaires de documents administratifs, c'est qu'on tombe vite dans la paraphrase..
Il m'a conseillé un plan que je trouve un peu bateau mais tans pis : des parties style "droits politique", "droits économiques", "droits juridiques" et en sous partie comparer ceux destinés aux "naturalisés" et ceux qui concernent les indigènes, et bien sur dans chaque sous partie voir ce qui est nouveau et ce qui était déjà prévu par le code de l'indigénat.

Merci en tout cas pour votre aide !


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Message Publié : 13 Avr 2010 20:52 
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Philippe de Commines
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Localisation : Nanterre
Claire01 a écrit :
C'est justement ce qui me pose problème. On voit bien que les conditions d'accès sont très restrictives, que c'est une loi "fermée", et je lis partout que ce fut très difficile moralement pour les indigènes d'Algérie d'accepter la citoyenneté dans la mesure ou elle impliquait pour eux de tourner le dos à leur identité. D'où ma question : Pourquoi l'ont-ils fait ?
Je viens de trouver un livre sur Google Books : Aux sources officielles de la colonisation française par Eugène-Jean Duval.
Vous y trouverez des éléments intéressants, allez voir si votre bibliothèque universitaire le posséde.

Rien que les extraits lisibles suffisent à compléter la vision de la situation juridique des indigènes, notamment la page 305. Ainsi, il n'existe pas de "code de l'indigénat", contrairement aux textes cités précédemment. Il y a en fait un régime de l'indigénat, constitué de différentes sanctions susceptibles d'être imposées aux indigènes : non-immatriculation d'arme à feu, rassemblement sans autorisation, fournitures de moyens et d'assistance aux représentants de l'ordre...
Il existe également un impôt indigène, constitué d'anciennes taxes ottomanes maintenues par les Français.

Dans ces conditions, il est aisé de comprendre que de nombreux Indigènes souhaitaient la naturalisation. Les plus grandes convictions religieuses ont rarement le dessus face à la fiscalité ;)

De ce point de vue, la France n'innove absolument pas : toute entreprise de colonisation, et plus généralement tout empire, a toujours défini un groupe dominant auquel les dominés sont tentés de s'intégrer, en adoptant la langue, les usages, et une grande partie de la culture dominante, et parfois la religion. On peut citer par exemple les Romains, et bien entendus les Arabes eux-mêmes (cf. La dhimmitude).
Mais cette adhésion n'est pas forcément souhaitée par l'ensemble du groupe dominant : certains peuvent ne pas accepter que les vaincus les rejoignent et partagent le pouvoir.
La France fournit l'exemple typique d'hésitation entre les deux attitudes, où les décisions métropolitaines étaient contredites par les actions sur le terrains, et où les différents bureaux administratifs suivent des politiques opposées.
Cette hésitation n'est pas propre à l'empire colonial : le sujet Le retour de l'Alsace-Lorraine montre bien que des problèmes de nationalité se posaient aussi en Alsace-Moselle.

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Message Publié : 29 Juin 2010 9:55 
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Grégoire de Tours
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Citer :
Je pense qu'on peut rebondir sur la remarque d'Artigas, surtout ce que j'ai souligné en gras. En effet, nulle part, il n'est question d'obliger les Indigènes à se convertir.

Concernant ce point en particulier, que je pense d'aillleurs bien plus fondamental (du point de vue des concernés) que ne le laisse entendre la vision "française" commune.

Pour un algérien (musulman) de ce temps, l'identité personelle et l'allégence politique passaient tous les deux par la chambre de la religion qui, rappellons-le une fois encore, n'est pas vue et ne représente pas exactement la même chose que pour un français, qu'il soit catholique convaincu ou anti-clarical.

Ce la fait que, sans même qu'on lui demande de se convertir à uen auter religion que la sienne, l'idée même de s'intégrer volontairement dans un groupe social autre que sa communauté était blasphème, car accepter la naturalisation c'était accepter la domination française, non plus de fait mais de manière volontaire.

Or, quoi de plus avilissant (bien plus que la défaite) pour un croyant dans la conception musulmane des choses que de se soumettre aux lois d'un mécréant roumi ?

Vraiment, pour comprendre un tant soit peu le pourquoi de certaines choses chez l'autre, il faut essayer de se départir de ses propres repères un moment et adopter les siens. Autrement, on ne comprendra que ce qu'on veux bien comprendre.

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Honeste vivere ; Alterum non Laedere ; Suum cuique Tribuere


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Message Publié : 29 Juin 2010 10:09 
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Fernand Braudel
Fernand Braudel
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Inscription : 09 Août 2006 6:30
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Localisation : Allemagne
Je suis content de vous retrouver Harrachi et je salue votre retour sur le Forum :wink:

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