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 Sujet du message : Note sur les communes
Message Publié : 19 Juil 2015 13:22 
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Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 07 Sep 2008 15:55
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Dans "le Grande Consulat" Thierry Lentz mentionne une "note sur les communes" que le Premier consul aurait adressée à Lucien en nivôse an VIII et qui aurait été publiée dans la "correspondance" sous le n° 4474. Je n'ai rien trouvé dans la correspondance publiée chez Fayard ni sur le net. Peut être cette note figure-t-elle dans la correspondance publiée sous le second empire ??? ou bien est elle disponible ailleurs sur le net ??? ou s'agit il d'une erreur de Thierry Lentz ?

Cette note me semble importante pour mesurer le degré d'implication de Bonaparte dans l'élaboration de la loi de pluviôse an VIII dont Lentz attribue la paternité à Siéyès et Roederer plus qu'au premier consul lui-même, conformément à la théorie désormais à la mode selon laquelle Bonaparte aurait été surtout un "manager" faisant travailler une équipe (une "dream team" avec Roederer, Cambacérès, Lebrun, Gaudin, Barbé Marbois, Chaptal et d'autres) mais sans forcément apporter beaucoup d'idées personnelles.

Merci de votre aide ...


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 Sujet du message : Re: Note sur les communes
Message Publié : 19 Juil 2015 16:08 
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Eginhard
Eginhard

Inscription : 18 Avr 2015 15:58
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Localisation : Kaamelott
Bonjour,

Peut-être sur le wiki anglais : - Memoirs of Lucien Bonaparte...
Cependant il semble que les "communes" ne sont pas évoquées pour le même sujet.
Wiki met en effet Chaptal en avant pour ce qui est de cet ordre.

Vous évoquez une "... Théorie à la mode... selon laquelle..." tout ne serait pas sortit du cerveau consulaire. Que disait l'ancienne mode ?

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"L'histoire remplit le vide du présent et se transforme elle-même en espérance !"


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 Sujet du message : Re: Note sur les communes
Message Publié : 22 Juil 2015 8:37 
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Marc Bloch
Marc Bloch
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Inscription : 06 Fév 2004 7:08
Message(s) : 4000
« Si la guerre ne m'était nécessaire, je commencerais la prospérité de la France par les communes. Il est beaucoup plus simple pour le reconstructeur d'une nation de s'occuper de mille de ses habitants à la fois que de poursuivre le roman du bien-être individuel de chacun.
Chaque commune représente, en France, mille habitants.
Travailler à la prospérité des trente-six mille communautés, c'est travailler au bonheur des trente-six millions d'habitants, en simplifiant la question, en diminuant la difficulté de tout ce qu'établit de différence le rapport de trente-six mille à trente-six millions.
C'est ainsi que Henri IV entendait faire lorsqu'il parlait de sa poule au pot, autrement il n'eût dit qu'une sottise. Le ministre de l'intérieur portera une attention particulière aux idées suivantes :
Avant la révolution, la commune appartenait aux seigneurs et aux prêtres ; le vassal et le paroissien n'avaient point de chemins de communication; leurs vaches ou leurs moutons, point de fossés ni de prés pour pâturer. Depuis 1790, qui a brusquement et justement arraché de la propriété du seigneur féodal ce droit commun de marcher et de paître, chaque municipalité est devenue, sous la protection des lois générales, une véritable personne, ayant droit de posséder, d'acquérir, de vendre et de faire, au profit de la famille municipale, tous les actes de nos codes. Ainsi, par cette grande et nationale pensée, la France s'est trouvée subitement divisée en trente-six mille individualités, dont chacune s'est trouvée appelée à éprouver tous les besoins du propriétaire, qui consistent à agrandir son domaine, à améliorer ses produits, à accroître ses revenus, etc.
Le germe de la prospérité de la France était donc là.
Voici comment il n'y a pas eu, pour ce germe, de développement possible : c'est que l'intérêt personnel de propriétaire veille sans cesse, fait tout fructifier ; au contraire, l'intérêt de communauté est de sa nature somnifère et stérile : l'intérêt personnel n'exige que de l'instinct; l'intérêt de la commune exige de la vertu ; elle est rare.
Depuis 1790, les trente-six mille communes représentent en France trente-six mille orphelines, héritières des vieux droits féodaux, filles délaissées ou pillées depuis dix ans par les tuteurs municipaux de la Convention et du Directoire.
En changeant de maires, d'adjoints et de conseillers de commune, elles n'ont guère fait, en général, que changer de mode de brigandage ; on a volé le chemin vicinal, on a volé le sentier, on a volé les arbres, on a volé l'église, on a volé le mobilier de la commune, et on vole encore sous le flasque régime municipal de l'an VIII.
Que deviendraient les communes si un tel régime subsistait dix ans encore ? Ce ne seraient plus que des héritières endettées, obérées, sollicitant l'aumône de l'habitant, au lieu de la protection et du secours qu'elles lui doivent, ayant vendu ou engagé, comme les mauvais sujets de famille, jusqu'à leurs dernières hardes, et ne pouvant plus même vivre d'emprunts, qu'on leur refuserait.
Chacun craindrait d'aller établir son domicile dans la commune endettée, où il n'aurait à attendre que charges et impôts de toute nature, sous la forme de mendicité, de souscriptions, de cotisations, de contributions extraordinaires, etc.
La commune doit être attractive de la population ; elle en serait répulsive.
Le premier devoir d'un ministre de l'intérieur est d'arrêter un tel mal, qui porterait la gangrène dans ces trente-six mille membres du grand corps social.
La première condition, lorsqu'on veut arrêter un grand mal, c'est d'en bien constater la gravité et les circonstances. Ainsi, le ministre de l'intérieur commencera par faire établir un inventaire général de la situation des trente-six mille communes en France. Cet inventaire a toujours manqué.
Voici les principaux faits qu'on inventoriera.
On fera trois classes : communes endettées, communes au courant, communes ayant des ressources disponibles.
Les deux dernières classes forment le plus petit nombre; il n'est point pressé de s'occuper de celles-là.
La question est de mettre au courant les communes endettées.
L'inventaire donnera :
1° Le détail des biens échéant à la commune, à la suite de l'ancien partage des biens communaux ;
2° Le détail des emprunts et de ce qui reste à payer, avec les échéances ;
3° L'estimation des revenus par nature d'objets, comme locations, rentes, etc.
4° L'état des charges autres que celles de la commune proprement dites, comme rentes à des hospices, à des établissements de bienfaisance, etc.
5° Le détail des chemins avec indication très large de ceux qui sont utiles et de ceux qu'on peut vendre ;
6° L'état des presbytères, églises et annexes de ces églises maintenant sans desservant (car il y a une multitude d'églises annexes des anciennes paroisses qui tombent en ruines, et où des paysans jettent leur paille et leur foin, sans autorisation et sans prix de loyer) ; on exprimera ce qui peut être vendu et utilisé par l'intérêt particulier ;
7° Le détail des reprises à faire sur des riverains qui ont volé la commune ;
8° Des arbres qui pourraient être vendus avantageusement, et quelle nature d'arbres.
9° On indiquera s'il y aurait lieu d'augmenter le prix des baux, etc. d'affermage des droits de pêche, de pâturage, etc.
10° Dans un développement à l'appui de ce grand tableau, les résultats principaux d'une enquête ordonnée par le ministre pour faire établir par des notables de la commune, et au besoin du canton, quels sont les meilleurs moyens de reconstituer le plus promptement la fortune matérielle de la commune.
J'estime que cet inventaire comprendra plus de la moitié des communes ; car toute municipalité qui est obligée de s'imposer extraordinairement est une commune endettée.
Cet inventaire étant une fois établi, on préviendra les préfets et sous-préfets que toute l'action de la force administrative doit se porter sur ces communes endettées ; qu'il faut changer sur-le-champ les maires et adjoints qui n'entreraient pas dans les vues d'amélioration et de régénération communales.
Le préfet devra visiter ces communes au moins deux fois l'année, et le sous-préfet quatre fois l'année, sous peine de destitution.
Chaque mois il sera fait un rapport au ministre, sur chaque commune, des résultats de ce qui aura été entrepris et de ce qu'il y aurait à faire.
On me proposera un prix pour les maires qui auront libéré leur commune dans le délai de deux ans, et le Gouvernement nommera un commissaire extraordinaire préposé à l'administration de la commune qui, dans le délai de cinq années, ne sera pas libérée. (Ceci devra donner lieu à un projet de loi.)
Après cinq ans, la France ne comptera donc plus que deux classes de communes : communes ayant des ressources disponibles, communes au courant.
Nous aurons déjà effacé de la carte de France les municipalités endettées dont la communauté tombe en dissolution et pèse à l'habitant. Arrivé à ce premier nivellement, les efforts du ministre et des communes tendront à faire que, dans un nouveau délai, les communes au courant s'élèvent à la classe des communes ayant des ressources disponibles; de telle sorte qu'avant dix ans la France ne compte plus que de celles-là.
Alors le mouvement général de prospérité imprimé au pays par trente-six millions d'efforts particuliers se trouvera multiplié par la puissance amélioratrice de trente-six mille individualités communales agissant toutes sous la haute direction du Gouvernement, dans un but de continuels perfectionnements.
Chaque année, les cinquante maires qui auront le plus contribué à ramener leur commune à l'état de libération ou de ressources disponibles seront appelés à Paris aux frais de l'État, et présentés, en séance solennelle, aux trois Consuls.
Une colonne, élevée aux frais du Gouvernement, et placée à l'entrée principale de la ville ou du village, dira à la postérité le nom du maire; on y lira en outre ces mots :
« Au tuteur de la commune, la patrie reconnaissante. »

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" Grâce aux prisonniers. Bonchamps le veut. Bonchamps l'ordonne ! " (d'Autichamp)


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 Sujet du message : Re: Note sur les communes
Message Publié : 02 Août 2015 14:30 
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Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 07 Sep 2008 15:55
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Merci beaucoup Cyril.

Où avez vous trouvé ce texte ? Pourquoi l'édition Fayard de la correspondance ne le reprend il pas (sauf erreur de ma part)?


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 Sujet du message : Re: Note sur les communes
Message Publié : 17 Août 2015 8:37 
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Marc Bloch
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Inscription : 06 Fév 2004 7:08
Message(s) : 4000
Aigle a écrit :
Où avez vous trouvé ce texte ?


Comme indiqué par Lentz : dans la Correspondance publiée sous le Second Empire, au numéro 4474.


Aigle a écrit :
Pourquoi l'édition Fayard de la correspondance ne le reprend il pas (sauf erreur de ma part)?


L'écrit en question étant une note dictée à Lucien, je suppose qu'il ne répondait pas aux principes d'édition de la Correspondance générale publiée par la Fondation Napoléon.

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 Sujet du message : Re: Note sur les communes
Message Publié : 01 Nov 2017 9:06 
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Jean Mabillon
Jean Mabillon

Inscription : 07 Sep 2008 15:55
Message(s) : 2642
Merci cher Cyril. Puis je poser deux questions supplémentaires : où avez trouvé sur le net l édition du second empire de la correspondance ? Et cette note est elle authentique (je me demande si la correspondance Fayard ne l'aurait pas écartée pour ce motif) ?


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 Sujet du message : Re: Note sur les communes
Message Publié : 01 Nov 2017 14:13 
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Marc Bloch
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Inscription : 06 Fév 2004 7:08
Message(s) : 4000
Aigle a écrit :
Merci cher Cyril. Puis je poser deux questions supplémentaires : où avez trouvé sur le net l édition du second empire de la correspondance ?


Sur Google.books.

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