Drouet Cyril a écrit :
Aigle a écrit :
sans être un expert je crois que la garde créée par la Constitution de 1791 n'a pas vraiment fonctionné et fut rapidement dissoute par l'assemblée - qui violait ainsi la Constitution ...
En quoi la Constitution fut-elle violée ? Le décret ordonnant le licenciement de la garde du roi précisait bien qu'elle serait renouvelée et qu'en attendant, le service serait assuré par la garde nationale.
À la lecture de cet article, il me semble que le décret de dissolution voté par l'assemblée est directement attentatoire au texte constitutionnel et est une grossière ingérence du législatif dans l'organisation de l'exécutif ...
"Article 12. - Le roi aura, indépendamment de la garde d'honneur qui lui sera fournie par les citoyens gardes nationales du lieu de sa résidence, une garde payée sur les fonds de la liste civile ; elle ne pourra excéder le nombre de douze cents hommes à pied et de six cents hommes à cheval.
- Les grades et les règles d'avancement y seront les mêmes que dans les troupes de ligne ; mais ceux qui composeront la garde du roi rouleront pour tous les grades exclusivement sur eux-mêmes, et ne pourront en obtenir aucun dans l'armée de ligne.
- Le roi ne pourra choisir les hommes de sa garde que parmi ceux qui sont actuellement en activité de service dans les troupes de ligne, ou parmi les citoyens qui ont fait depuis un an le service de gardes nationales, pourvu qu'ils soient résidents dans le royaume, et qu'ils aient précédemment prêté le serment civique.
- La garde du roi ne pourra être commandée ni requise pour aucun autre service public."