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Message Publié : 24 Fév 2023 16:49 
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Jean Froissart
Jean Froissart

Inscription : 19 Fév 2011 17:03
Message(s) : 1137
Pour moi aussi, cela fait longtemps.

Je reprends le message de Jérôme:
Jerôme a écrit :
Au printemps 1903, Combes transmet à la Chambre cinquante-quatre dossiers de demandes d’autorisation de congrégations masculines [...] tous assortis d’un avis négatif :
Parallèlement, Combes transmet au Sénat les demandes de six congrégations d'hommes [...] cinq avec avis favorables qui resteront tolérées, [...] une avec avis négatif : les salésiens de Don Bosco.

Quel est l'intérêt pour Combes de présenter certaines congrégations à la Chambre, et d'autres au Sénat?
A la chambre: avec le souhait d'obtenir l'interdiction de toutes;
au Sénat: avec le souhait d'obtenir l'autorisation de presque toutes?


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Message Publié : 24 Fév 2023 18:22 
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Inscription : 20 Juin 2003 22:56
Message(s) : 8153
Localisation : Provinces illyriennes
Désolé, je n'avais pas lu le message initial de Jérôme sur lequel vous appuyez votre question sur la "vie parlementaire" de la IIIème République.
Je n'ai malheureusement pas la réponse à votre question - même si l'option d'un Sénat plus conservateur est peut-être à conserver, mais alors pourquoi Combes fait-il cela ? - et je suis toujours aussi surpris que le Parlement s'occupa de cela, c'est plutôt règlementaire et non législatif, non ?

_________________
Un peuple sans âme n'est qu'une vaste foule
Alphonse de Lamartine


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