Jerôme a écrit :
Ma question est la suivante : en cas d'application du droit d'aînesse mais en l'absence de fils, qui héritait ? Les filles éventuelles ? Ou un neveu ?
Très, très vaste question. Est-ce que par hasard vous pensez à un cas précis?
Votre question me fait penser à une réalité très présente en Grande-Bretagne, celle de l'entail.
En gros, vous rattachez de manière inaliénable certains de vos biens (au hasard: la demeure familiale) à votre titre de noblesse.
Vous n'avez que des filles, votre titre va à votre neveu, qui récupère la bicoque avec. Vos filles sont déshéritées, au moins de ce bien-là.
C'est la trame de départ de la série Downton Abbey, vous voyez
Ce droit s'accompagne généralement de restrictions: votre neveu ne pourra pas vendre le bien, à moins d'indemniser ses cousines précédemment lésées.
Exemple de restrictions: le prince de Galles peut toucher les revenus de son duché de Cornouailles, mais il ne peut rien vendre des actifs qui le composent sauf à réinvestir immédiatement au nom du même duché.
à noter que Napoléon avait voulu la même chose pour sa noblesse d'Empire: que ses nobles à lui se constituassent des majorats, donc qu'une partie de leur patrimoine soit attachée éternellement au titre accordé. Cela pour éviter les cohortes de hobereaux ruinés qui furent une image marquante de la fin de l'Ancien Régime. Par définition, ce majorat aurait donc déshérité les filles au profit du fils aîné, et les cousines au profit du neveu. Mais la mayonnaise n'a pas pris.
La loi française du 26 juin 2006 sur l'inaliénabilité des monuments historiques s'inspire lointainement de ce système anglais de l'entail ou du mayorazgo espagnol. Cela se passe certes après 2001, mais c'est le résultat d'un long processus lobbyo-législatif, et c'est d'une certaine manière un coup de canif -limité- dans le principe révolutionnaire de l'égalité successorale.
